L’INVENTION ET L’ŒUVRE SCIENTIFIQUE ET LOGICIEL
M. Legros Bernard René Paul, indépendant, est l’inventeur du Système de sécurité anticollision pour les mobiles au brevet français FR 2 586 845 daté le 27-08-1985.
Il est aussi le seul auteur de l’œuvre d’art de la science du Système Intervecteur - de la branche mathématique physique du calcul intervectoriel - des groupes d’instructions, de son logiciel, de ses planches de schémas, de son architecture système et systémique.
LA PROTECTION DES INVENTIONS ET DES CONNAISSANCES TECHNIQUES
1. Le brevet d’invention
Du Code de la Propriété Intellectuelle CPI - « Toute invention peut faire l'objet d'un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l'Institut national de la propriété industrielle qui confère à son titulaire ou à ses ayants cause un droit exclusif d'exploitation, sur vingt années (20 ans) ».
« Sont brevetables, dans tous les domaines technologiques, les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle. Ne sont pas considérées comme des inventions au sens du premier alinéa du présent article notamment :
a) Les découvertes ainsi que les théories scientifiques et les méthodes mathématiques ;
b) Les créations esthétiques ;
c) Les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, ainsi que les programmes d'ordinateurs ;
d) Les présentations d'informations.
Les dispositions du présent article n'excluent la brevetabilité des éléments énumérés auxdites dispositions que dans la mesure où la demande de brevet ou le brevet ne concerne que l'un de ces éléments considéré en tant que tel […] ».
« Dans la description de la demande d’un brevet d’invention peut figurer de courts extraits de programmes d'ordinateurs présentés sous forme de listages rédigés en langages de programmation courants, lorsqu'ils sont nécessaires à la compréhension de l'invention ; des formules chimiques ou mathématiques […] ».
De la loi sur le brevet d’invention, M. Legros a inclus aux écritures de sa description des groupes d’instructions scientifiques originales, nouvelles, intelligibles, nécessaires à l’exécution, au fonctionnement, à l’exploitation de son invention. L’électronique des circuits du système exécute directement les groupes de sa résolution scientifique intervectorielle numérique de détection, d’application, de contrôle et de commande.
Ces groupes d’instructions scientifiques en langage de programmation numérique courant sont reproduits sur ses huit (8) circuits électroniques de support. Les données numériques originales, nouvelles sont définies et traitées par le système. Les groupes d’instructions spatiales, scientifiques, les consignes, les ordres, les commandes s’appliquent aussi pour le logiciel original de l’Intervecteur sur tout support.
2. Le droit d’auteur
Du Code de la Propriété Intellectuelle CPI - « Sont considérés notamment comme oeuvres de l'esprit au sens du présent code :
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-musicales ;
4° Les oeuvres chorégraphiques, les numéros et tours de cirque, les pantomimes, dont la mise en oeuvre est fixée par écrit ou autrement ;
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ; […] ».
Des œuvres de l’esprit protégées, l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, pour toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion, est sous le droit d’auteur ou sous le copyright, ainsi :
. Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
. Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries, autres oeuvres de même nature ;
. Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences
animées d'images,sonorisées ou non,dénommées ensemble œuvres audiovisuelles;
. Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de
lithographie ;
. Les œuvres graphiques et typographiques ;
. Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues
à la photographie ;
. Les œuvres des arts appliqués ;
. Les illustrations, les cartes géographiques ;
. Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie,
à l'architecture et aux sciences ;
. Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ; […] ».
L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur est protégée du seul fait de la création de l’auteur. Le document FR 2 586 845, en date de dépôt prioritaire le 27-08-1985, de publicité nationale, internationale est sous le droit d’auteur ou le copyright.
La loi du Code de la propriété intellectuelle précise que le document de la demande d’un brevet comporte indépendamment au dépôt officiel une invention protégée au Titre 1er des brevets d’invention et une œuvre de l’esprit originale, nouvelle protégée par le droit d’auteur ou le copyright.
LA TRANSMISSION DU DROIT D’EXPLOITATION : LA LICENCE
L’opposition d’un tiers
La publicité nationale, internationale du brevet FR 2 586 845 et du droit d’auteur ou du copyright est à disposition du public pour toute opposition.
Les documents publiés ne sont que consultables ; du fait de la publicité, ils ne peuvent être l’objet par quiconque de toute représentation ou reproduction ou diffusion.
Le droit d’exploitation du brevet et du droit d’auteur
Les revendications du brevet définissent des applications, des compétences, des métiers différents : - « Les droits attachés à une demande de brevet ou à un brevet sont transmissibles en totalité ou en partie ».
L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur définit une exploitation ou une représentation ou une reproduction ou une diffusion : - « La cession par l'auteur de ses droits sur son œuvre peut être totale ou partielle ».
La rémunération du brevet et du droit d’auteur
C’est l’auteur inventeur avec ses fonds propres qui assure de sa compétence la vie intellectuelle de son invention, de son œuvre d’art du Système Intervecteur, qui propose, convainc, favorise sa promotion de son offre technique commerciale, de son application industrielle.
La licence de Legros du Système Intervecteur comprend le droit sur le brevet d’invention du § 1 et le droit d’auteur du § 2.
La contrepartie économique est la rémunération, les ressources de l’auteur, les redevances ou les royalties en la date de la première exploitation commerciale ou publique du brevet ou de l’œuvre d’art, et pour l’exportation.
L’exploitation du brevet et de l’œuvre d’art de Legros est à titre onéreux. Les redevances sont dues sur le brevet d’invention FR 2 589 845 et sur l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur.
LA PUBLICITE LEGROS DE LA DEMANDE DE BREVET ET DE L’ŒUVRE D’ART
La publicité de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est un enseignement.
Cette publicité est source d’activité d’étude, de conseil, de consultation scientifique, technique, financière, économique, etc.
M. Legros Bernard René Paul, indépendant, est l’inventeur du Système de sécurité anticollision pour les mobiles au brevet français FR 2 586 845 daté le 27-
Il est aussi le seul auteur de l’œuvre d’art de la science du Système Intervecteur -
LA PROTECTION DES INVENTIONS ET DES CONNAISSANCES TECHNIQUES
1. Le brevet d’invention
Du Code de la Propriété Intellectuelle CPI -
« Sont brevetables, dans tous les domaines technologiques, les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle. Ne sont pas considérées comme des inventions au sens du premier alinéa du présent article notamment :
a) Les découvertes ainsi que les théories scientifiques et les méthodes mathématiques ;
b) Les créations esthétiques ;
c) Les plans, principes et méthodes dans l'exercice d'activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, ainsi que les programmes d'ordinateurs ;
d) Les présentations d'informations.
Les dispositions du présent article n'excluent la brevetabilité des éléments énumérés auxdites dispositions que dans la mesure où la demande de brevet ou le brevet ne concerne que l'un de ces éléments considéré en tant que tel […] ».
« Dans la description de la demande d’un brevet d’invention peut figurer de courts extraits de programmes d'ordinateurs présentés sous forme de listages rédigés en langages de programmation courants, lorsqu'ils sont nécessaires à la compréhension de l'invention ; des formules chimiques ou mathématiques […] ».
De la loi sur le brevet d’invention, M. Legros a inclus aux écritures de sa description des groupes d’instructions scientifiques originales, nouvelles, intelligibles, nécessaires à l’exécution, au fonctionnement, à l’exploitation de son invention. L’électronique des circuits du système exécute directement les groupes de sa résolution scientifique intervectorielle numérique de détection, d’application, de contrôle et de commande.
Ces groupes d’instructions scientifiques en langage de programmation numérique courant sont reproduits sur ses huit (8) circuits électroniques de support. Les données numériques originales, nouvelles sont définies et traitées par le système. Les groupes d’instructions spatiales, scientifiques, les consignes, les ordres, les commandes s’appliquent aussi pour le logiciel original de l’Intervecteur sur tout support.
2. Le droit d’auteur
Du Code de la Propriété Intellectuelle CPI -
1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
2° Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries et autres oeuvres de même nature ;
3° Les oeuvres dramatiques ou dramatico-
5° Les compositions musicales avec ou sans paroles ;
6° Les oeuvres cinématographiques et autres oeuvres consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non, dénommées ensemble oeuvres audiovisuelles ;
7° Les oeuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de lithographie ;
8° Les oeuvres graphiques et typographiques ;
9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie ;
10° Les oeuvres des arts appliqués ;
11° Les illustrations, les cartes géographiques ;
12° Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture et aux sciences ;
13° Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ; […] ».
Des œuvres de l’esprit protégées, l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur, pour toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion, est sous le droit d’auteur ou sous le copyright, ainsi :
. Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques ;
. Les conférences, allocutions, sermons, plaidoiries, autres oeuvres de même nature ;
. Les œuvres cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences
animées d'images,sonorisées ou non,dénommées ensemble œuvres audiovisuelles;
. Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de
lithographie ;
. Les œuvres graphiques et typographiques ;
. Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues
à la photographie ;
. Les œuvres des arts appliqués ;
. Les illustrations, les cartes géographiques ;
. Les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à la géographie, à la topographie,
à l'architecture et aux sciences ;
. Les logiciels, y compris le matériel de conception préparatoire ; […] ».
L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur est protégée du seul fait de la création de l’auteur. Le document FR 2 586 845, en date de dépôt prioritaire le 27-
La loi du Code de la propriété intellectuelle précise que le document de la demande d’un brevet comporte indépendamment au dépôt officiel une invention protégée au Titre 1er des brevets d’invention et une œuvre de l’esprit originale, nouvelle protégée par le droit d’auteur ou le copyright.
LA TRANSMISSION DU DROIT D’EXPLOITATION : LA LICENCE
L’opposition d’un tiers
La publicité nationale, internationale du brevet FR 2 586 845 et du droit d’auteur ou du copyright est à disposition du public pour toute opposition.
Les documents publiés ne sont que consultables ; du fait de la publicité, ils ne peuvent être l’objet par quiconque de toute représentation ou reproduction ou diffusion.
Le droit d’exploitation du brevet et du droit d’auteur
Les revendications du brevet définissent des applications, des compétences, des métiers différents : -
L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur définit une exploitation ou une représentation ou une reproduction ou une diffusion : -
La rémunération du brevet et du droit d’auteur
C’est l’auteur inventeur avec ses fonds propres qui assure de sa compétence la vie intellectuelle de son invention, de son œuvre d’art du Système Intervecteur, qui propose, convainc, favorise sa promotion de son offre technique commerciale, de son application industrielle.
La licence de Legros du Système Intervecteur comprend le droit sur le brevet d’invention du § 1 et le droit d’auteur du § 2.
La contrepartie économique est la rémunération, les ressources de l’auteur, les redevances ou les royalties en la date de la première exploitation commerciale ou publique du brevet ou de l’œuvre d’art, et pour l’exportation.
L’exploitation du brevet et de l’œuvre d’art de Legros est à titre onéreux. Les redevances sont dues sur le brevet d’invention FR 2 589 845 et sur l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur.
LA PUBLICITE LEGROS DE LA DEMANDE DE BREVET ET DE L’ŒUVRE D’ART
La publicité de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est un enseignement.
Cette publicité est source d’activité d’étude, de conseil, de consultation scientifique, technique, financière, économique, etc.
LA PUBLICITE DE L’INVENTION ET DE L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS
La publicité de la demande pour un brevet d’invention a été produite auprès de l’INPI de Paris France, de l’OEB de Munich Allemagne, du PCT de Wahington USA, de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada, de l’OEPM de Madrid Espagne, de l’OMPI de Genève Suisse - (25 pays industriels cités, publicité nationale et internationale).
La demande internationale pour un brevet d’invention inclut l’œuvre d’art scientifique, d’instruction, de logiciel, de plans et dessins, d’architecture système et systémique des systèmes.
Cinq années après la publicité, le Système Intervecteur électronique, de télécommunication, d’information, d’exploitation, de navigation, de pilotage manuel, semi-automatique ou automatique et d’anticollision spatiale est fabriqué, exploité depuis les années de 1990, plus largement depuis les années 2000 à 2019.
L’ETUDE DU BREVET D’INVENTION ET DE L’ŒUVRE D’ART PAR LES TIERS
Les produits sous la licence Legros sont les produits qui exploitent la publicité des brevets d’invention nationaux FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur en la date du dépôt prioritaire le 27 août 1985.
Ci-après les produits sont énumérés en fonction de leur date approximative de mise en exploitation commerciale dans le public.
De ces produits exploités dans le public les dates précises existent après qu’ils eussent été étudiés pour leur fabrication, leur mise sur le marché et leur exploitation.
Les produits de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros ont été l’objet d’une activité de conseil, de consultation concernant :
. la fabrication, l’installation, la mise en service, la certification,
. l’emploi de la norme, d’homologation et de réglementation,
. l’exploitation, la maintenance, le dépannage, les mises à niveau,
. les études techniques, économiques, financières,
. les études de marché, etc.
LES PRODUITS SOUS LA LICENCE LEGROS
La publicité nationale, internationale de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros est l’objet de la fabrication, de la mise dans le commerce de produits de l’édition, de la communication, de produits industriels, de produits grand public et de consommation courante.
1. La licence des produits de l’édition, de la communication
Les produits de la communication sous le droit de la licence concernent :
. les notices, les normes, les directives, les résolutions,
. les réglementations, les recommandations, les certifications, les homologations,
. les labels, les publications, les CD, les DVD, les films, etc.
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
2. La licence des produits de la formation
Les produits de formation sous le droit de la licence concernent :
. la fabrication, l’installation, la mise en service, la certification,
. l’exploitation, la maintenance, le dépannage, les mises à niveau, etc.
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
3. La licence des produits du ferroviaire
Les produits ferroviaires sous le droit de la licence concernent :
. les métros manuels, semi ou automatiques, mixtes,
. les tramways manuels, semi ou automatiques, mixtes,
. les trains manuels, semi ou automatiques, mixtes,
. les trains pendulaires 3D à asservissement électronique
. les infrastructures ferroviaires, gares, stations, poste d’aiguillage,
. les passages à niveau, les voies et ballast, les centres de contrôle, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
4. La licence des produits de l’informatique
Les produits informatiques sous le droit de la licence concernent :
. les tours d’ordinateur Personal Computer PC
. les ordinateurs portables Personal Computer PC
. les écrans informatiques, les systèmes d’exploitation, modem, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
5. La licence des produits de la télécommunication
Les produits de télécommunication sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. les infrastructures de télécommunication, les centraux téléphoniques,
. les matériels de lignes, les stations, les satellites de géolocalisation,
. les satellites de transmission, de vision électronique visionique,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
6. La licence des produits de la téléphonie fixe et mobile
Les produits de mobiles portables sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
7. La licence des produits de la route
Les produits de la route sous le droit de la licence concernent :
. les véhicules de la route, les voitures, les autobus, les cars, les camions,
. les infrastructures routières, les gares routières, les stations,
. les centres de contrôle, le PC routier, les postes de police, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
8. La licence des produits de l’aéronautique
Les produits aéronautiques sous le droit de la licence concernent :
. les aéronefs civils et militaires,
. les infrastructures aériennes, les aéroports,
. les stations du trafic aérien, les couloirs aériens, les aérodromes,
. les stations hertziennes et de télécommunication, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
9. La licence des produits de l’espace
Les produits de l’espace sous le droit de la licence concernent :
. le lanceur, les satellites, les stations, les télécommunications,
. l’approche, l’accostage et la mise à poste de satellites,
. les infrastructures terrestres, station, centre de contrôle spatial, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
10. La licence des produits du système de navigation
Les produits de système de navigation sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes,
. la cartographie, la géolocalisation, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
11. La licence des produits maritimes et des AIS
Les produits maritimes sous le droit de la licence concernent :
. les navires de commerce, les navires militaires,
. la pêche, la plaisance, le yachting,
. les vedettes de sauvetage, de surveillance maritime, les bateaux pilote,
. les aéronefs de sauvetage en mer,
. les infrastructures maritimes, les ports, les gares maritimes,
. les stations du trafic maritime, les capitaineries, les stations hertziennes,
. les phares et balises, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
12. La licence des produits de système d’information
Les produits de système d’information sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes,
. la cartographie, la géolocalisation, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
LA LICENCE ET LES PRESTATIONS INTELLECTUELLES
M. Legros s’est adressé aux bons interlocuteurs, les exploitants et les industriels du ferroviaire, pour l’offre de licence de son invention et de son droit d’auteur.
Du savoir-faire de l’auteur inventeur, l’invention du système électronique et de télécommunication est directement exécutable, exploitable, ainsi que par des phases de construction ou de fabrication.
C’est cela qui a été pratiqué, les applications, les exploitations des produits du brevet sont transparentes, reconnaissables, identifiables dans la seconde.
Suite aux interventions, aux recommandations de M. Legros et au regard de la pratique antérieure, le brevet français FR 2 586 845, les résolutions incluses a bien été étudié pour ses produits nouveaux et leurs applications.
Le Système Intervecteur est exploité depuis les années de 1990 pour :
. les lignes ferroviaires, la télécommunication, la régulation, l’anticollision,
. les lignes de métro mixte manuel, semi-automatique ou automatique,
. le télémultipointeurs sur l’écran de navigation dans le système, la base de données,
. l’anticollision maritime spatiale sur la zone réelle de navigation et sur l’écran,
. les réseaux de télécommunication de la téléphonie numérique de mobile.
. la navigation et l’information en temps réel aux voyageurs, etc.
La chronologie des produits mis en exploitation est précisée par des dates approximatives ou dans le même temps, mais après le dépôt de priorité du brevet ou le dépôt légal de l’œuvre d’art le 27-08-1985.
L’offre commerciale de prestations intellectuelles s’applique pour la licence, le conseil et l’assistance technique.
La licence du Système Intervecteur est obligatoire pour toute représentation ou reproduction ou diffusion intégrale ou partielle de l’œuvre d’art.
Les redevances sont dues sur toute exploitation industrielle, commerciale de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur.
LE COMMERCE DES PRODUITS DE L’INTERVECTEUR
Le commerce des produits du Système Intervecteur est présenté et les quelques exemples exposés donnent un ordre de grandeur chiffré de la valeur des produits.
Cette technologie, ces produits et ces équipements étaient inexistants dans le monde en 1984 et 1985. Tous les systèmes fonctionnent suivant la description, les plans, les dessins, l’architecture et les résolutions intervectorielles universelles. C’est un succès mondial aujourd’hui.
Pour toute exploitation des produits du Système Intervecteur la licence est obligatoire.
Section : Marchés Nouveaux
La demande internationale pour un brevet d’invention inclut l’œuvre d’art scientifique, d’instruction, de logiciel, de plans et dessins, d’architecture système et systémique des systèmes.
Cinq années après la publicité, le Système Intervecteur électronique, de télécommunication, d’information, d’exploitation, de navigation, de pilotage manuel, semi-
L’ETUDE DU BREVET D’INVENTION ET DE L’ŒUVRE D’ART PAR LES TIERS
Les produits sous la licence Legros sont les produits qui exploitent la publicité des brevets d’invention nationaux FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur en la date du dépôt prioritaire le 27 août 1985.
Ci-
De ces produits exploités dans le public les dates précises existent après qu’ils eussent été étudiés pour leur fabrication, leur mise sur le marché et leur exploitation.
Les produits de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros ont été l’objet d’une activité de conseil, de consultation concernant :
. la fabrication, l’installation, la mise en service, la certification,
. l’emploi de la norme, d’homologation et de réglementation,
. l’exploitation, la maintenance, le dépannage, les mises à niveau,
. les études techniques, économiques, financières,
. les études de marché, etc.
LES PRODUITS SOUS LA LICENCE LEGROS
La publicité nationale, internationale de l’invention et de l’œuvre d’art de Legros est l’objet de la fabrication, de la mise dans le commerce de produits de l’édition, de la communication, de produits industriels, de produits grand public et de consommation courante.
1. La licence des produits de l’édition, de la communication
Les produits de la communication sous le droit de la licence concernent :
. les notices, les normes, les directives, les résolutions,
. les réglementations, les recommandations, les certifications, les homologations,
. les labels, les publications, les CD, les DVD, les films, etc.
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
2. La licence des produits de la formation
Les produits de formation sous le droit de la licence concernent :
. la fabrication, l’installation, la mise en service, la certification,
. l’exploitation, la maintenance, le dépannage, les mises à niveau, etc.
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
3. La licence des produits du ferroviaire
Les produits ferroviaires sous le droit de la licence concernent :
. les métros manuels, semi ou automatiques, mixtes,
. les tramways manuels, semi ou automatiques, mixtes,
. les trains manuels, semi ou automatiques, mixtes,
. les trains pendulaires 3D à asservissement électronique
. les infrastructures ferroviaires, gares, stations, poste d’aiguillage,
. les passages à niveau, les voies et ballast, les centres de contrôle, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
4. La licence des produits de l’informatique
Les produits informatiques sous le droit de la licence concernent :
. les tours d’ordinateur Personal Computer PC
. les ordinateurs portables Personal Computer PC
. les écrans informatiques, les systèmes d’exploitation, modem, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
5. La licence des produits de la télécommunication
Les produits de télécommunication sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. les infrastructures de télécommunication, les centraux téléphoniques,
. les matériels de lignes, les stations, les satellites de géolocalisation,
. les satellites de transmission, de vision électronique visionique,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
6. La licence des produits de la téléphonie fixe et mobile
Les produits de mobiles portables sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
7. La licence des produits de la route
Les produits de la route sous le droit de la licence concernent :
. les véhicules de la route, les voitures, les autobus, les cars, les camions,
. les infrastructures routières, les gares routières, les stations,
. les centres de contrôle, le PC routier, les postes de police, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
8. La licence des produits de l’aéronautique
Les produits aéronautiques sous le droit de la licence concernent :
. les aéronefs civils et militaires,
. les infrastructures aériennes, les aéroports,
. les stations du trafic aérien, les couloirs aériens, les aérodromes,
. les stations hertziennes et de télécommunication, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
9. La licence des produits de l’espace
Les produits de l’espace sous le droit de la licence concernent :
. le lanceur, les satellites, les stations, les télécommunications,
. l’approche, l’accostage et la mise à poste de satellites,
. les infrastructures terrestres, station, centre de contrôle spatial, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
10. La licence des produits du système de navigation
Les produits de système de navigation sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes,
. la cartographie, la géolocalisation, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
11. La licence des produits maritimes et des AIS
Les produits maritimes sous le droit de la licence concernent :
. les navires de commerce, les navires militaires,
. la pêche, la plaisance, le yachting,
. les vedettes de sauvetage, de surveillance maritime, les bateaux pilote,
. les aéronefs de sauvetage en mer,
. les infrastructures maritimes, les ports, les gares maritimes,
. les stations du trafic maritime, les capitaineries, les stations hertziennes,
. les phares et balises, etc.,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
12. La licence des produits de système d’information
Les produits de système d’information sous le droit de la licence concernent :
. les réseaux de télécommunication Legros, tdma, cdma, fdma,
. les réseaux de télécommunication Legros mixte mdma,
. les matériels de modulateur, démodulateur, émetteur, récepteur,
. le système d’exploitation, les écrans, les capteurs, les antennes,
. la cartographie, la géolocalisation, etc,
exploitant le brevet FR 2 586 845 et le droit d’auteur Legros
LA LICENCE ET LES PRESTATIONS INTELLECTUELLES
M. Legros s’est adressé aux bons interlocuteurs, les exploitants et les industriels du ferroviaire, pour l’offre de licence de son invention et de son droit d’auteur.
Du savoir-
C’est cela qui a été pratiqué, les applications, les exploitations des produits du brevet sont transparentes, reconnaissables, identifiables dans la seconde.
Suite aux interventions, aux recommandations de M. Legros et au regard de la pratique antérieure, le brevet français FR 2 586 845, les résolutions incluses a bien été étudié pour ses produits nouveaux et leurs applications.
Le Système Intervecteur est exploité depuis les années de 1990 pour :
. les lignes ferroviaires, la télécommunication, la régulation, l’anticollision,
. les lignes de métro mixte manuel, semi-
. l’anticollision maritime spatiale sur la zone réelle de navigation et sur l’écran,
. les réseaux de télécommunication de la téléphonie numérique de mobile.
. la navigation et l’information en temps réel aux voyageurs, etc.
La chronologie des produits mis en exploitation est précisée par des dates approximatives ou dans le même temps, mais après le dépôt de priorité du brevet ou le dépôt légal de l’œuvre d’art le 27-
L’offre commerciale de prestations intellectuelles s’applique pour la licence, le conseil et l’assistance technique.
La licence du Système Intervecteur est obligatoire pour toute représentation ou reproduction ou diffusion intégrale ou partielle de l’œuvre d’art.
Les redevances sont dues sur toute exploitation industrielle, commerciale de l’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur.
LE COMMERCE DES PRODUITS DE L’INTERVECTEUR
Le commerce des produits du Système Intervecteur est présenté et les quelques exemples exposés donnent un ordre de grandeur chiffré de la valeur des produits.
Cette technologie, ces produits et ces équipements étaient inexistants dans le monde en 1984 et 1985. Tous les systèmes fonctionnent suivant la description, les plans, les dessins, l’architecture et les résolutions intervectorielles universelles. C’est un succès mondial aujourd’hui.
Pour toute exploitation des produits du Système Intervecteur la licence est obligatoire.
Section : Marchés Nouveaux
Système Intervecteur © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
L’ACHAT DE LA LICENCE LEGROS DE L’INTERVECTEUR
L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS DE L’INTERVECTEUR
Le droit d’auteur de l’œuvre d’art scientifique et logiciel de l’Intervecteur
sur tout support physique comprend au brevet FR 2 586 845 :
. Les écritures scientifiques, le logiciel et les données numériques,
. Les dessins, les graphiques, les plans et les applications,
. Les huit circuits électroniques intégrés du schéma de principe,
. La fixation matérielle, l’enregistrement, l’écran vectoriel graphique,
. L’architecture scientifique du système,
. L’architecture scientifique systémique des xn-
Le système Legros Intervecteur définit :
. le système d’exploitation et logiciel (huit circuits électroniques),
. le système électronique, le bus, la particule ou le signal codé,
. les réseaux intervectoriels(w,gL),tdma, cdma, fdma, mixte mdma,
. l’alimentation et par capteur du système et des réseaux intervectoriels,
. la généralisation des instructions, du logiciel en localisé, en embarqué,
. l’implantation en central, en station, sur mobiles, plan ou espace,
. la résolution de l’anticollision intervectorielle pour les stations ou les mobiles,
. les données numériques décrites, le coefficient gamma Legros (w, gL),
. l’ingénierie d’intégration électronique, bus, systèmes et réseaux,
. l’ingénierie de puissance, en synergie, délivrée aux mobiles,
. la supervision centralisée des xn-
. le télé multipointeurs graphique sur les écrans et le synoptique,
. le temps alpha t(a) d’attente, d’arrivée ou d’approche des voyageurs,
. les séquences audiovisuelles embarquées à bord, localisées en station,
. l’asservissement continu, infinitésimal de la trajectoire spatiale 3D,
. la logique de fonctionnnement, l’intégration, le paramétrage du système,
. la sécurisation du système en mode sécurisé sigma L (sL),
. le logiciel générateur automatique du code numérique,
. la correction différentielle, infinitésimale de l’erreur delta (eD),
. l’autocontrôle, l’enregistrement des données, messages, alarmes,
. l’expertise, la télé expertise, le simulateur Intervecteur, etc.
Les redevances sont dues pour toute exploitation du document de brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur appliquée aux produits de la page précédente aux § de 1 à 12.
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LES PRODUITS DE L’EDITION
DE LA COMMUNICATION ET DE LA FORMATION
M. Legros a créé le néologisme de l’Intervecteur pour qualifier son œuvre d’art de sa publicité au document du brevet d’invention français FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art.
L’Intervecteur est un mot nouveau :
Le néologisme créé a une signification scientifique mathématique physique explicite, l’intersection vectorielle ou l’intersection de vecteurs ou le (les) vecteur(s) intersection.
Une œuvre scientifique majeure, magistrale :
La résolution de l’Intervecteur a une puissance de calcul automatique incomparable, l’application de l’œuvre est universelle, à l’instant(t), pour tous les xn-
L’œuvre d’art de Legros est l’objet des produits de l’édition, de la communication, de la formation énoncés aux § 1 et 2.
Cette résolution de l’Intervecteur est indispensable pour les produits, les applications, les fonctionnalités, les caractéristiques exploités aux § de 3 à 12.
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE METRO AUTOMATIQUE
Les brevets nationaux de la Famille FR 2 586 845 et le logiciel Intervecteur couvrent la technologie ferroviaire des trains et des métros automatiques ; cette technologie électronique Legros est unique au monde (1985).
L’offre complète du métro se compose du central de supervision, des réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma et mdma, du système localisé en station, embarqué sur la rame, des instructions, du logiciel, des données, du programme d’application numérique, des alimentations et des réseaux électriques.
L’invention, tous les ensembles techniques sont nouveaux. L’électronique hardware, le logiciel software sont de la création de M Legros. Cette mise en œuvre a été proposé, en 1985, par niveau, de façon modulaire, sans interruption du service public.
Fonctionnalités :
Le dispositif Intervecteur comprend le système d’exploitation ferroviaire de rames manuelles, semi et automatiques, les réseaux tdma, cdma, fdma et mdma, l’information de la ligne, l’information des voyageurs, la télé expertise technique, le simulateur des programmes, etc.
Le prix d’une ligne de métro automatique est de 750 millions €
(le poste central et de télécommunication, les 25 stations, les 60 rames, le poste en énergie, le système d’exploitation, le logiciel numérique de l’Intervecteur).
Le brevet Legros alors efficace, les redevances sur 750 millions d’euros à 12,5% sont de 93,75 millions d’euros. Pour une ligne produisant un chiffre d’affaires annuel de 150 millions d’euros, les redevances fixées à 2% sur le CA sont de 3 millions d’euros/an. Sur 15 années, il s’agit d’une somme de 55,80 millions d’euros.
Ce métro mixte, manuel, semi ou automatique, bidirectionnel, numérique 3D avec les réseaux de télécommunications tdma, cdma, fdma et mdma, la télé expertise technique, l’autocontrôle, le simulateur, le générateur de programmes est un produit unique et exclusif.
Le système offre de plus le service d’une information de géolocalisation, de navigation en temps réel aux voyageurs et une connexion au téléphone mobile des opérateurs de la téléphonie mobile et de l’Internet, et par satellite.
Métro automatique © Bernard Legros 1985
Tous droits réservés pour tous pays
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE RAIL
Le système de sécurité d’anticollision ferroviaire de l’Intervecteur est en rupture avec la technologie et une innovation majeure au regard :
. de la technologie ferroviaire utilisée (mécanique, électrique, circuit voie),
. de la recherche sur le transport et la sécurité (SACEM, bloc automatique),
. des réseaux de télécommunication en cours de déploiement (GSM 400),
. des réseaux de télécommunication des Postes, Télégraphes et Téléphones (PTT),
. des normes des matériels et des lignes ferroviaires (UIC-1985).
Le marché des matériels et des équipements ferroviaires était considérable en France pour un réseau de 25 000 kilomètres de voies sur lesquelles 5000 motrices étaient en exploitation. Le marché du rail était tout aussi considérable en Europe et aux USA.
M. Legros étudiait dès 1985 les normes ferroviaires appliquées, dénombrait le nombre de locomotives électriques, diesel, le nombre de kilomètres de voies à simple et double sens, de câbles, de matériels de gares, de passages à niveau, de postes d’aiguillage, d’antennes. Il étudiait la viabilité de son projet pour une application ferroviaire qu’il chiffrait à un milliard de francs (plus de 325 millions d’euros en 2016).
La technologie de Legros de l’Intervecteur pour le métro s’applique aux trains régionnaux et de grandes lignes. Les brevets nationaux FR 2 586 845 sont revendiqués dans le ferroviaire pour les locomotives de la SNCF de type RER Réseau Express Régional, TER Train Express Régional, TGV Train à Grande Vitesse, le pendulaire 3D, les lignes européennes et transcontinentales au 27-08-1985.
Train automatique © Bernard Legros 1985
Tous droits réservés pour tous pays
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE SYSTEME D’INFORMATION
DANS LE TRANSPORT PUBLIC
La licence des brevets FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est obligatoire pour l’exploitation du système d’information :
. les résolutions intervectorielles sont originales, nouvelles,
. le système électronique de huit (8) circuits est original, nouveau,
. les antennes, émetteurs, récepteurs et modems sont originaux, nouveaux,
. l'automatique est original, nouveau,
. l'architecture système est originale, nouvelle,
. l'architecture systémique est originale, nouvelle,
. la sculpture du signal électronique, de la particule, est originale, nouvelle,
. les télécommunications sont originales, nouvelles,
. le numérique est original, nouveau,
. les messages SMS sont originaux, nouveaux,
. la cartographie de l’environnement codé, programmé est originale, nouvelle,
. les informations sont originales, nouvelles,
. les séquences audiovisuelles cinématographiques sont originales, nouvelles,
. le film est original, nouveau,
. la géolocalisation et le temps réel sont originaux, nouveaux,
. la visionique embarquée, localisée est originale, nouvelle,
. le point d’information spatio-temporel est original, nouveau,
. la navigation diffusée est originale, nouvelle, etc.
Ce produit Système d’information de l’Intervecteur exploité en localisé dans l’environnement ou en embarqué sur le mobile est original, nouveau.
D’autres systèmes d’information ayant été longtemps utilisés, exploités dans le transport public, plus coûteux, sans une solution véritable.
L’exploitation du système d’information complexe, original, nouveau ne peut se faire qu’avec le consentement écrit, obligatoire de l’auteur inventeur propriétaire de l’œuvre d’art de l’Intervecteur.
Les articles cités du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention sont ce que prévoit la loi française et la Convention universelle sur le droit d’auteur.
Le produit d’information, de communication est défini ainsi :
- Système d’information électronique automatique numérique (original, nouveau) support d’une information (également originale, nouvelle) ou de séquences audiovisuelles cinématographiques ou de film, et sur l’Internet, et par satellite (1964-1985).
Le produit du Point d’information étant défini, un tel système d’information implanté dans le transport public d’une grande agglomération peut contenir jusqu’à 27 000 points d’information comptabilisés. Ce qui représente pour l’installation un investissement en équipements de 270 millions d’euros, directement imputable, payé par le voyageur au bon de transport.
Sans concurrence le produit Point d’information dans le transport public est exclusif. Les redevances fixées à 1000 euros par Point d’information défini, le total des redevances est de 27 millions d’euros.
De toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion les redevances des brevets FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de de Legros de l’Intervecteur sont dues pour le système d’information terrestre, routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial.
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE MARITIME ET LES AIS
Avant le 27 août 1985, des systèmes maritimes éprouvés étaient exploités pour la sécurité, la navigation maritime et fluviale. Ce dispositif système électronique Legros des AIS n’existait pas.
Dans le maritime, des offres de licence, depuis l’année de 1985, ont été produites par l’auteur inventeur auprès des industriels, des exploitants et de la CE de Bruxelles.
L’œuvre scientifique et logiciel a été imposée, le 1er juillet 2002, par la directive rés. A.917(22) de l’OMI et par la Recommandation UIT-R M.1371 de l’UIT, deux organisations des Nations Unies.
L’activité économique de l’exploitation de l’invention des AIS est très importante, elle couvre le secteur maritime pour la production et l’installation du système, l’exploitation des navires, le contrôle, la certification et la formation des équipages.
Il s’agit du Premier réseau mondial d’identification, d’information, de surveillance, de sécurité anticollision pour la navigation maritime spatiale.
Edition AIS © Bernard Legros 1985
Tous droits réservés pour tous pays
L’offre complète du métro se compose du central de supervision, des réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma et mdma, du système localisé en station, embarqué sur la rame, des instructions, du logiciel, des données, du programme d’application numérique, des alimentations et des réseaux électriques.
L’invention, tous les ensembles techniques sont nouveaux. L’électronique hardware, le logiciel software sont de la création de M Legros. Cette mise en œuvre a été proposé, en 1985, par niveau, de façon modulaire, sans interruption du service public.
Fonctionnalités :
Le dispositif Intervecteur comprend le système d’exploitation ferroviaire de rames manuelles, semi et automatiques, les réseaux tdma, cdma, fdma et mdma, l’information de la ligne, l’information des voyageurs, la télé expertise technique, le simulateur des programmes, etc.
Le prix d’une ligne de métro automatique est de 750 millions €
(le poste central et de télécommunication, les 25 stations, les 60 rames, le poste en énergie, le système d’exploitation, le logiciel numérique de l’Intervecteur).
Le brevet Legros alors efficace, les redevances sur 750 millions d’euros à 12,5% sont de 93,75 millions d’euros. Pour une ligne produisant un chiffre d’affaires annuel de 150 millions d’euros, les redevances fixées à 2% sur le CA sont de 3 millions d’euros/an. Sur 15 années, il s’agit d’une somme de 55,80 millions d’euros.
Ce métro mixte, manuel, semi ou automatique, bidirectionnel, numérique 3D avec les réseaux de télécommunications tdma, cdma, fdma et mdma, la télé expertise technique, l’autocontrôle, le simulateur, le générateur de programmes est un produit unique et exclusif.
Le système offre de plus le service d’une information de géolocalisation, de navigation en temps réel aux voyageurs et une connexion au téléphone mobile des opérateurs de la téléphonie mobile et de l’Internet, et par satellite.
Métro automatique © Bernard Legros 1985
Tous droits réservés pour tous pays
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE RAIL
Le système de sécurité d’anticollision ferroviaire de l’Intervecteur est en rupture avec la technologie et une innovation majeure au regard :
. de la technologie ferroviaire utilisée (mécanique, électrique, circuit voie),
. de la recherche sur le transport et la sécurité (SACEM, bloc automatique),
. des réseaux de télécommunication en cours de déploiement (GSM 400),
. des réseaux de télécommunication des Postes, Télégraphes et Téléphones (PTT),
. des normes des matériels et des lignes ferroviaires (UIC-
Le marché des matériels et des équipements ferroviaires était considérable en France pour un réseau de 25 000 kilomètres de voies sur lesquelles 5000 motrices étaient en exploitation. Le marché du rail était tout aussi considérable en Europe et aux USA.
M. Legros étudiait dès 1985 les normes ferroviaires appliquées, dénombrait le nombre de locomotives électriques, diesel, le nombre de kilomètres de voies à simple et double sens, de câbles, de matériels de gares, de passages à niveau, de postes d’aiguillage, d’antennes. Il étudiait la viabilité de son projet pour une application ferroviaire qu’il chiffrait à un milliard de francs (plus de 325 millions d’euros en 2016).
La technologie de Legros de l’Intervecteur pour le métro s’applique aux trains régionnaux et de grandes lignes. Les brevets nationaux FR 2 586 845 sont revendiqués dans le ferroviaire pour les locomotives de la SNCF de type RER Réseau Express Régional, TER Train Express Régional, TGV Train à Grande Vitesse, le pendulaire 3D, les lignes européennes et transcontinentales au 27-
Train automatique © Bernard Legros 1985
Tous droits réservés pour tous pays
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE SYSTEME D’INFORMATION
DANS LE TRANSPORT PUBLIC
La licence des brevets FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de Legros de l’Intervecteur est obligatoire pour l’exploitation du système d’information :
. les résolutions intervectorielles sont originales, nouvelles,
. le système électronique de huit (8) circuits est original, nouveau,
. les antennes, émetteurs, récepteurs et modems sont originaux, nouveaux,
. l'automatique est original, nouveau,
. l'architecture système est originale, nouvelle,
. l'architecture systémique est originale, nouvelle,
. la sculpture du signal électronique, de la particule, est originale, nouvelle,
. les télécommunications sont originales, nouvelles,
. le numérique est original, nouveau,
. les messages SMS sont originaux, nouveaux,
. la cartographie de l’environnement codé, programmé est originale, nouvelle,
. les informations sont originales, nouvelles,
. les séquences audiovisuelles cinématographiques sont originales, nouvelles,
. le film est original, nouveau,
. la géolocalisation et le temps réel sont originaux, nouveaux,
. la visionique embarquée, localisée est originale, nouvelle,
. le point d’information spatio-
Ce produit Système d’information de l’Intervecteur exploité en localisé dans l’environnement ou en embarqué sur le mobile est original, nouveau.
D’autres systèmes d’information ayant été longtemps utilisés, exploités dans le transport public, plus coûteux, sans une solution véritable.
L’exploitation du système d’information complexe, original, nouveau ne peut se faire qu’avec le consentement écrit, obligatoire de l’auteur inventeur propriétaire de l’œuvre d’art de l’Intervecteur.
Les articles cités du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention sont ce que prévoit la loi française et la Convention universelle sur le droit d’auteur.
Le produit d’information, de communication est défini ainsi :
-
Le produit du Point d’information étant défini, un tel système d’information implanté dans le transport public d’une grande agglomération peut contenir jusqu’à 27 000 points d’information comptabilisés. Ce qui représente pour l’installation un investissement en équipements de 270 millions d’euros, directement imputable, payé par le voyageur au bon de transport.
Sans concurrence le produit Point d’information dans le transport public est exclusif. Les redevances fixées à 1000 euros par Point d’information défini, le total des redevances est de 27 millions d’euros.
De toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion les redevances des brevets FR 2 586 845 et de l’œuvre d’art de de Legros de l’Intervecteur sont dues pour le système d’information terrestre, routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial.
LA LICENCE DE L’INTERVECTEUR POUR LE MARITIME ET LES AIS
Avant le 27 août 1985, des systèmes maritimes éprouvés étaient exploités pour la sécurité, la navigation maritime et fluviale. Ce dispositif système électronique Legros des AIS n’existait pas.
Dans le maritime, des offres de licence, depuis l’année de 1985, ont été produites par l’auteur inventeur auprès des industriels, des exploitants et de la CE de Bruxelles.
L’œuvre scientifique et logiciel a été imposée, le 1er juillet 2002, par la directive rés. A.917(22) de l’OMI et par la Recommandation UIT-
L’activité économique de l’exploitation de l’invention des AIS est très importante, elle couvre le secteur maritime pour la production et l’installation du système, l’exploitation des navires, le contrôle, la certification et la formation des équipages.
Il s’agit du Premier réseau mondial d’identification, d’information, de surveillance, de sécurité anticollision pour la navigation maritime spatiale.
Edition AIS © Bernard Legros 1985
Tous droits réservés pour tous pays
LE POTENTIEL DU MARCHE DE LA NAVIGATION MARITIME SPATIALE AIS
Années de 1985-
Depuis 2002, pour la sécurité de la navigation, les navires et embarcations exploitent les dispositifs AIS, ainsi que l’infrastructure de la navigation maritime, les stations, les phares et balises, etc.
Les AIS sont utilisés dans les stations CROSS Centres Régionaux Opérationnels de Surveillance et de Sauvetage en mer, embarqués sur les navires et sur les aéronefs.
Les AIS agissent dans les ports pour la sécurité, la régulation de l’activité économique portuaire, pour l’information de la navigation, du trafic, pour les comptes-
Les AIS sont intégrés pour l’application de l’International Ship and Port facility Security code (ISPS-
Le prix d’achat des AIS installés (navires, stations, ...)
. la station complète AIS clé en main : 150 millions €
. l’installation AIS sur un navire paquebot : 15 millions €
. l’installation AIS sur un un gros chalutier : 150 mille €
. le portable AIS sur l’aéronef, sur le bateau pilote du port : 10 à 50 mille €
. le portable AIS en mode de récepteur : 25 mille €
Les chiffres clés des AIS
Le marché exclusif des équipements Legros des AIS :
. 200 Milliards € / renouvelables / 5 / 10 / 15 ans
L’espace et la nature protégés :
. plus de 1000 Milliards € (tout lieu, chaque seconde, 24h/24)
Le capital assuré d’un gros bâtiment :
. plus de 1 Milliard € (assurance maritime pour les navires)
Le préjudice économique d’une catastrophe maritime :
. plus de 15 Milliards € (des préjudices sur plusieurs années)
Le nombre d’AIS en exploitation dans le monde :
. plusieurs millions à terme exploités (en mode embarqué ou localisé)
Les AIS sont des produits pour le renouvellement d’installation et des produits pour l’équipement des nouvelles constructions des chantiers navals.
L’ingénierie maritime spatiale des AIS embarqués ou localisés
Les dispositiffs dénommés AIS ne sont pas de la vulgarisation un « boîtier » des « transpondeurs », une « radio », des « multiplexeurs » , de « protocoles », etc…
Au brevet Legros, il s’agit d’un système de navigation maritime et d’anticollision. Une ingéniérie maritime spatiale de géolocalisation, d’une science, d’une technologie, d’une mécanique infiniment précise, extrêmement complexe, intégrant de multiple technologies et innovations de l’auteur inventeur.
Le système des AIS n’existait pas en 1985 : la science, la mathématique, la physique, le système, les instructions, les données numériques, le logiciel, la télécommunication, l’instrumentation, la géolocalisation, la navigation intervectorielle.
Le dispositif Legros des AIS intègre les équipements d’instrumentation, de surveillance, de contrôle, de commande, de navigation, le pilote manuel, semi-automatique ou automatique, les asservissements de puissance, le système, la systémique des navires sur la zone (maritime, spatiale).
L’invention électronique et logiciel des AIS est modulable, adaptable, paramétrable, suivant l’application, de la plus simple à la plus conséquente, tout en conservant l’originalité du Système Intervecteur.
De ce fait, les coûts du produit AIS sont ainsi réduits d’un système standard, normalisé. L’achat des AIS est donc variable suivant leur mode d’installation, d’exploitation sur les navires, en passerelle, timonerie, sur les ponts, de la machine aux mâts d’antennes, dans les ports de commerce, dans les stations du trafic maritime.
Dans une très large échelle, il varie de plusieurs milliers d’euros sur le portable du pilote ou sur l’aéronef, à des centaines de millions d’euros pour des bâtiments de grandes dimensions, pour une station de surveillance maritime clé en main, ou pour un grand port de commerce avec une infrastructure composés de stations.
Les AIS sont des équipements professionnels de navigation maritime spatiale sécurisée. Ils sont normalisés avec la certification de conformité (label).
Les dispositifs AIS-Sigma Legros peuvent être exploités en réseau, en mode sécurisé, contre les intrusions dans le système et le piratage d’information sensible.
Tous les dispositifs Legros des AIS sont répertoriés, leur nombre est croissant. Il y a plusieurs millions d’AIS exploités dans le monde.
LA LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR DE LEGROS DES AIS
Les AIS ne sont pas libres de droit, toute exploitation est à titre onéreux, ainsi que pour l’édition, la diffusion ou la télédiffusion de la directive Rés. A.917(22) le 1er juillet 2002 de l’OMI Organisation Maritime Internationale des Nations unies.
L’œuvre d’art des AIS incluse au brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985 n’est pas dans le domaine public. La loi sur le droit d’auteur précise l’exploitation et la durée de la protection des œuvres de l’esprit - articles L111-1, L112-2, 122-4, 122-7 et L123-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Le Système Intervecteur intégre toutes les fonctions maritimes terrestres, aériennes, spatiales et de télécommunication de Legros du navire.
Le Système Intervecteur est revendiqué de son code logiciel numérique, en intégralité ou en partie, pour le navire autonome et aux circuits électroniques du brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985.
Le Système Intervecteur est revendiqué pour les mobiles en général, tous les mobiles, là où il est installé pour résoudre de ses instructions intervectorielles universelles dans le plan ou l’espace e.
Navire autonome et AIS © Bernard Legros 1985
Dépôt légal Tous droits de propriété réservés pour tous pays
L’espace et la nature protégés :
. plus de 1000 Milliards € (tout lieu, chaque seconde, 24h/24)
Le capital assuré d’un gros bâtiment :
. plus de 1 Milliard € (assurance maritime pour les navires)
Le préjudice économique d’une catastrophe maritime :
. plus de 15 Milliards € (des préjudices sur plusieurs années)
Le nombre d’AIS en exploitation dans le monde :
. plusieurs millions à terme exploités (en mode embarqué ou localisé)
Les AIS sont des produits pour le renouvellement d’installation et des produits pour l’équipement des nouvelles constructions des chantiers navals.
L’ingénierie maritime spatiale des AIS embarqués ou localisés
Les dispositiffs dénommés AIS ne sont pas de la vulgarisation un « boîtier » des « transpondeurs », une « radio », des « multiplexeurs » , de « protocoles », etc…
Au brevet Legros, il s’agit d’un système de navigation maritime et d’anticollision. Une ingéniérie maritime spatiale de géolocalisation, d’une science, d’une technologie, d’une mécanique infiniment précise, extrêmement complexe, intégrant de multiple technologies et innovations de l’auteur inventeur.
Le système des AIS n’existait pas en 1985 : la science, la mathématique, la physique, le système, les instructions, les données numériques, le logiciel, la télécommunication, l’instrumentation, la géolocalisation, la navigation intervectorielle.
Le dispositif Legros des AIS intègre les équipements d’instrumentation, de surveillance, de contrôle, de commande, de navigation, le pilote manuel, semi-
L’invention électronique et logiciel des AIS est modulable, adaptable, paramétrable, suivant l’application, de la plus simple à la plus conséquente, tout en conservant l’originalité du Système Intervecteur.
De ce fait, les coûts du produit AIS sont ainsi réduits d’un système standard, normalisé. L’achat des AIS est donc variable suivant leur mode d’installation, d’exploitation sur les navires, en passerelle, timonerie, sur les ponts, de la machine aux mâts d’antennes, dans les ports de commerce, dans les stations du trafic maritime.
Dans une très large échelle, il varie de plusieurs milliers d’euros sur le portable du pilote ou sur l’aéronef, à des centaines de millions d’euros pour des bâtiments de grandes dimensions, pour une station de surveillance maritime clé en main, ou pour un grand port de commerce avec une infrastructure composés de stations.
Les AIS sont des équipements professionnels de navigation maritime spatiale sécurisée. Ils sont normalisés avec la certification de conformité (label).
Les dispositifs AIS-
Tous les dispositifs Legros des AIS sont répertoriés, leur nombre est croissant. Il y a plusieurs millions d’AIS exploités dans le monde.
LA LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR DE LEGROS DES AIS
Les AIS ne sont pas libres de droit, toute exploitation est à titre onéreux, ainsi que pour l’édition, la diffusion ou la télédiffusion de la directive Rés. A.917(22) le 1er juillet 2002 de l’OMI Organisation Maritime Internationale des Nations unies.
L’œuvre d’art des AIS incluse au brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985 n’est pas dans le domaine public. La loi sur le droit d’auteur précise l’exploitation et la durée de la protection des œuvres de l’esprit -
Le Système Intervecteur intégre toutes les fonctions maritimes terrestres, aériennes, spatiales et de télécommunication de Legros du navire.
Le Système Intervecteur est revendiqué de son code logiciel numérique, en intégralité ou en partie, pour le navire autonome et aux circuits électroniques du brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985.
Le Système Intervecteur est revendiqué pour les mobiles en général, tous les mobiles, là où il est installé pour résoudre de ses instructions intervectorielles universelles dans le plan ou l’espace e.
Navire autonome et AIS © Bernard Legros 1985
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