Science et Technologie Mondiales

World Technology and Science

©Bernard Legros 1985

©Copyright Titres de propriété

BERNARD LEGROS

INGENIEUR CONSULTANT EXPERT
TECHNOLOGIE NUMERIQUE  TELEPHONIE MOBILE
VEHICULE AUTONOME NAVIGATION INTERNET
SYSTEME TELECOMMUNICATION ESPACE
Activité numérique 1971-2023

© Copyright Photo 1985

Application n°PCT/FR86/00255, n°EP 0235171
4 - LE DEPOT EUROPEEN
La demande de brevet européen a été publiée avec la date de priorité le 27 août 1985, auprès de l’Office Européen des Brevets OEB - Munich Allemagne.
5 - LE BREVET CANADIEN
Le brevet canadien, date de priorité le 27 août 1985, a été délivré le 19 juin 1990, par le Bureau des Brevets canadiens - Québec Canada.
Brevet n° 515, 503, n° 1270549
6 - LE DEPOT USPTO
Le dépôt auprès de l’USPTO - United States Patent and Trade Mark Office, priorité le 27 août 1985 - Serial number 07/076, 169, - Filing date 15 juin 1987 - dépôt de la demande du brevet français - Washington USA.
ŒUVRE D’ART SCIENTIFIQUE LITTERAIRE ARTISTIQUE CULTURELLE

FORMULE SCIENTIFIQUE METMATHEMATIQUE PHYSIQUE QUANTIQUE SPATIALE UNIVERSELLE
¤ Création scientifique de la résolution intervectorielle Métmathématique physique quantique spatiale universelle, électronique, informatique, télécommunication, information, signal Sigma L (sL)
BREVETS DELIVRES EN FRANCE EN ESPAGNE AU CANADA

DROIT D’AUTEUR DE L’ŒUVRE SCIENTIFIQUE DU SYSTEME INTERVECTEUR
¤ Paternité de Legros de l’invention électronique systémique spatiale - publicité nationale
et internationale des brevets nationaux de la famille FR 2 586 845 le 27-08-1985 à 15 heures
1 - LE BREVET FRANCAIS (publicité)
La demande de brevet français déposée le 27 août 1985, a été l’objet de la publication le 06 mars 1987, date de la mise à disposition du public de la demande (BOPI), le brevet a été délivré le 23 octobre 1987 par l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI - Paris France.
Brevet n°85 12 780, n°FR 2 586 845
2 - LE BREVET ESPAGNOL
Le brevet espagnol, date de priorité le 27 août 1985, a été délivré, le 01 juillet 1988, par le Registre de la Propriété Industrielle - Madrid Espagne.
Brevet n° 8601364/5, n° 2001887


Monsieur Bernard Legros a déposé en main propre à l’INPI sa demande pour un brevet d’invention incluant son œuvre d’art de l’Intervecteur pour le système de diffusion de l’information numérique, de navigation satellitaire, d’anticollision système et systémique.


Auteur et inventeur indépendant, il est l’unique titulaire, propriétaire des droits de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur et le copyright international. Les brevets d’invention nationaux ci-dessous lui ont été délivrés.

Indication des mesures : Le schéma de la publicité du brevet Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985 ci-dessus intégrant le hardware et la vision a une proportion quasi identique des écrans et des ordinateurs portables de 15 à 17 pouces. Le rapport entre la largeur et la hauteur de l’écran est compris entre 1,6 et 1,8. La résolution des écrans à tube et des téléviseurs était de dimension presque carrée aux années de 1960 à 2000.


L’ABREGE DE L’OFFICE EUROPEEN DES BREVETS OEB - MUNICH

Brevet français FR 2 586 845 / Abrégé de la demande (1)
du brevet européen EP 0235171
Le radar ou système de sécurité anti-collision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt est constitué par une alimentation générale (1), un circuit d’émission (2), un circuit de réception (3), un circuit de modulation (4), un circuit de démodulation (5), un circuit de décodage ou un circuit de coïncidence ou un comparateur (6), un circuit amplificateur de puissance (7), un circuit d’asservissement ou une logique de fonctionnement du mobile (8). Le système permet d’accroître la sécurité des mobiles dans un environnement donné, codé, programmé, terrestre, maritime, aérien et/ou spatial. La modélisation unitaire ou multiple de l’environnement donné est réalisée par l’intermédiaire d’éléments codés, programmés, représentant la référence du système et l’origine de l’information émise, reçue par les mobiles.


Classement de l’invention dans la publication du Rapport de recherche internationale le 14-11-1986 (indication du domaine technique concerné) :
Système de classification CIB ; G08 G 9/02 ; B 61 L ; G 08 G ou système anticollision, système de contrôle du trafic, automatique, navigation, signalisation, affichage, etc., transport, route, ferroviaire, maritime, aéronautique et espace.


LE SYSTEME INTERVECTEUR DE LEGROS
Système d’exploitation, de télécommunication, de résolution, d’asservissement des mobiles dans le plan ou l’espace. Le circuit logique de fonctionnement du système embarqué à bord ou localiser pour son intégration quel que soit son mode d’exploitation.

SEIZE PRINCIPALES CARACTERISTIQUES ORIGINALES (*)
1°)  Modélisation unitaire ou multiple intervectorielle, plan, espace (*)
2°)  Exploitation du BUS SYSTEME DE 1 A 8 intégré (*)
3°)  Télécommunication TDMA, CDMA, FDMA, Mixte MDMA (*)
4°)  Production de l’information système et des vecteurs position 3D/T (*)
5°)  Emission-Réception des vecteurs et des données sur zone (*)
6°)  Résolution mathématique physique du système Intervecteur (*)
7°)  Détection scientifique de l’Intervecteur sur la zone et l’écran (*)
8°)  Diffusion sonore, visuelle et de séquences audiovisuelles (*)
9°)  Utilisation du multipointeurs sur l’écran informatique (*)
10°) Activation d’ordres ou de consignes de sécurité sur écran (*)
11°) Régulation en mode manuel, semi ou automatique (*)
12°) Supervision sur écran embarqué à bord ou localisée en central (*)
13°) Programmation et anticollision des mobiles en mouvement 3D/T (*)
14°) Générateur et production de programmes automatiques 3D/T (*)
15°) Contrôle continu de l’intégrité du système et des données (*)
16°) Expertise, télé-expertise et simulation intervectorielles (*)


LE SYSTEME INTERVECTEUR DE LEGROS AVEC SES TELECOMMUNICATIONS

La loi de Legros :
La construction scientifique Métamathématique, physique est originale, nouvelle.

Les types de capteurs et les caractéristiques :
La technologie, la fonction des capteurs fixes, mobiles, circulaires, orientables à coefficient gamma Legros rectiligne, circulaire (g,wL)n sont suffisamment décrites.

§ Les capteurs du brevet français Legros FR 2 586 845 au 27-08-1985.
Ils seront étroitement liés à l'environnement dans lequel évoluent les mobiles, ils pourront être de type :
. Electromagnétique (émission - réception)
. Résistif (liaison entre les mobiles)
. Ultrason
. De niveau (pression atmosphérique, poussée d'Archimède)
. Vision (reconnaissance de forme)
. Magnétique - Capacitif - Thermique - Optique.


§ Principe fondamental du brevet
Les capteurs sont connus par l’homme du métier. Les capteurs du Système Intervecteur sont définis, caractérisés, codés, programmés aux groupes d’instructions intervectorielles numériques de fonctionnement ou au logiciel en tout ou partie du système électronique (production des vecteurs, des données, télécommunication et mémoire du système).


Le Système Intervecteur utilise ces capteurs pour : 1) la production des données vectorielles, le vecteur distance, la distance différentielle infinitésimale, la gravitation, la pression, le niveau, le coefficient d’accélération (g,wL)n ; 2) la vision de l’information, des séquences audiovisuelles cinématographiques ou le film sur l’écran ; 3) la télécom-munication, la transmission synchronisée, codée, programmée, sécurisée ; 4) le support électromagnétique, résistif, optique du signal,de l’information et la mémoire des données ; 5) la valeur en continu ou le quantum produit ou l’élément vecteur ve  de l’ensemble E pour la résolution intervectorielle de l’équation Métamathématique physique du système.

Les capteurs intervectoriels du pointeur vision, du double pointeurs, du multipointeurs ou du télé multipointeurs Wi-Fi de mouvement, d’accélération sont utilisés pour la Métamathématique du système d’exploitation électronique, pour leur propre mouvement, pour détecter, activer les ordres du système, les fonctions informatiques, l’application intervectorielle de lecture, écriture ou le copier-coller sur l’écran du système. Pour donner un ordre quelle qu’en soit la raison, etc. Fig. 1 Planche I/III du brevet Legros français FR 2 586 845 le 27-08-1985.

Premier exemple : les capteurs électromagnétiques produisent le vecteur distance électromagnétique dans le plan ou l’espace, avec son origine codée ou sa référence, le temps T0 pour tous les Ɐxn systèmes électroniques synchronisés.  Dans l’environnement de la route, les mobiles ou les voitures (1985) ont le capteur et l’information de distance.

Deuxième exemple : le capteur résistif lié à l’environnement, au rail ou au support produit (fonction de la résistivité r des matériaux ) le vecteur distance du mouvement avec une résistance variable, un potentiomètre ou multitours, ou avec le  circuit voie existant.

Troisième exemple : le capteur de niveau (pression atmosphérique, poussée d’Archimède) produit le vecteur physique de la distance (quantité, sens, direction).

Quatrième exemple : le capteur vision (émission-réception) de reconnaissance de forme est utilisé sur une surface plane ou dans l’espace tridimensionnel 3D. L’unité de l’élément vecteur ve  est le point ou le pixel, la composition interne de cet élément sur l’écran.

La description du brevet présente le vecteur distance d’une résistance variable x ou une balise dans le plan ou l’espace, les réseaux de télécommunication originaux, nouveaux pour lier, résoudre, diffuser, visualiser l’intersection vectorielle des ensembles E à l’écran.

Le système d’exploitation Intervecteur avec ses réseaux utilise le télépointeur Wi-Fi en mouvement (télépointeur souris) ou le télémultipointeurs Wi-Fi (télémultipointeurs souris) avec ses molettes ajustables, son bouton-poussoir ou le click de bascule pour l’activation d’un ordre électronique (comparateur électronique) de la résolution intervectorielle.

Par analogie en électrotechnique des caractéristiques du pont de Wheatstone, les capteurs compacts intègrent le pointeur sur écran avec ses molettes, son bouton-poussoir ou ses interrupteurs, etc.

Au brevet, Mr Legros utilise les technologies de l’électrotechnique, de l’électronique, de la mesure physique, de l’automatique, de l’informatique, des télécommunications et de la programmation numérique avec ses applications nouvelles décrites.

La résistance variable permet de mesurer le mouvement d’un navire amarré à un quai. Un pont de jauges est utilisé pour contrôler la pression ou la force de l’aussière appliquée sur l’arbre des treuils d’amarrage ou des combinés guindeaux à bord des navires (brevet treuil amarrage statique à tension constante 1970,1972 Etablissements Brissonneau et Lotz Marine) ou des plates-formes de pétrole offshore. Le capteur de pression est utilisé pour mesurer la charge ou la surcharge d’une grue, d’un pont roulant de l’industrie.

Les types de capteurs utilisés sont expliqués ci-dessus en fonction d’une précision de la mesure et de la résolution. Le choix des capteurs est fonction des mobiles, de l’environnement codé, programmé (souterrain, sous-marin, terrestre, maritime, aérien, spatial), Fig. 3 Planche II/III.

Les capteurs émission-réception produisent les vecteurs, transmettent les informations ou les ordres électroniques sur zone à tous les Ɐxn systèmes  Le système est embarqué sur le mobile, ou localisé en un endroit déterminé, ou au central x, x1, ou aux xn-centraux. Les fréquences seront sélectionnées en accord avec des normes fixées.

N.B. : L’invention de la souris de 1961 avec ses caractéristiques sur l’écran n’était pas utilisée en informatique par le système d’exploitation de l’ordinateur en 1985.

Le modem, la télécommunication et le central originaux, nouveaux :
Les circuits émission, réception, modulateur, démodulateur ou modem et bus sont définis ainsi que les réseaux de télécommunication pour les xn-systèmes synchronisés sur le temps T0. Le signal, le bus et les réseaux de ce système sont intégrés.

L’émission-réception est programmée pour les xn-systèmes avec aucune interférence ou est libre de la diffusion électronique des signaux, et fonction de la valeur de la vitesse V ou du coefficient (g,wL)n  des xn-systèmes. Le signal (sL : 0, 1, n, …) des systèmes électroniques est codé. Le système peut aussi utiliser plusieurs fréquences (nf), les réseaux sont mixés, tout en conservant le schéma de principe, fig. 5 planche III/III.

Le modem et les réseaux Legros sont originaux, nouveaux, désignés ainsi tdma (T0), cdma (sL), fdma (nf) et mixte mdma, ou fonction de la vitesse ou du coefficient (g,wL)n.

Le GSM Global System Mobile ayant été largement normalisé, déployé et exploité auparavant dans le monde aux normes de l’Union Internationale des Télécommunications UIT de Genève (1980-2000).

Le système, le navigateur et le logiciel original, nouveau :
Les groupes d’instructions intervectorielles numériques de fonctionnement ou le logiciel en tout ou partie du système électronique résout le pilote manuel, semi-automatique ou automatique, le mouvement et l’anticollision des mobiles évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace. La résolution des mobiles est sur la zone ou à l’écran

Les instructions et les données intervectorielles originales sont résolues par le système avec le circuit de décodage ou le circuit de coïncidence ou le comparateur, le calculateur Intervecteur. Le circuit amplificateur de puissance ou bus assure la liaison électronique entre les circuits pour la résolution intervectorielle du système et du logiciel.

Tous les circuits électroniques, le circuit d’asservissement ou la logique de fonctionnement, pilotent le système embarqué ou localisé dans l’environnement, les équipements et les séquences audiovisuelles. L’architecture de l’Intervecteur résout le système, les xn-systèmes ou la systémique sur l’écran informatique, sur la zone ou dans l’espace.

L’Intervecteur avec son télé multipointeurs est un navigateur (browser) qui est activé sur la zone de navigation ou sur l’écran, dans le système, dans le réseau, dans le programme, dans la base de données ou dans le serveur de l’Internet.

Les commandes du système (en l’état de la technique) :
Les écritures Legros définissent les mobiles des constructeurs équipés du système Intervecteur avec leurs consignes et leurs commandes existantes ou double commande intégrées au circuit électronique bus 7 du schéma de principe de la figure 5 planche III/III, les boutons-poussoirs, les interrupteurs, les manettes, le volant, le manche à balai ou le joystick, les voyants, les leds, les indicateurs, les alarmes, les visualisations, le klaxon, les écrans, etc.

Les huit circuits (8) et la liaison bus de l’électronique Legros sont toujours utilisés quel que soit le mode d’exploitation du système Intervecteur. L’exploitation des instructions, des données ou du logiciel intervectoriel, intégral ou partiel, détermine le pilotage manuel, semi ou automatique du x-mobile ou des xn-mobiles.

Les applications originales, nouvelles :
Les planches I/III à III/III sont visuelles, présentent le fonctionnement du système, l’autorisation, l’interdiction, le basculement, les temps T0, T1,…, Tn de séquences audiovisuelles sur l’écran intervectoriel de vision. La technologie Legros de l’Intervecteur est précisée sur les graphiques représentant les xn-mobiles en mouvement, l’interdépendance des xn-systèmes, leurs propres réseaux et résolutions sur la zone et sur l’écran.

L’information à bord, en station, originale, nouvelle
Les séquences audiovisuelles cinématographiques de la ligne, la destination du train, les temps d’approche, d’arrivée, d’attente sont diffusées au « Point d’information » en un lieu déterminé, en station, en gare, à bord du train, en central, sur le serveur Internet, sur le téléphone mobile du voyageur, et en émission-réception vers les satellites.

De courts messages de navigation ou de service sont diffusés sur l’écran du système, à bord, en station, sur le téléphone mobile, dans le central (SMS - Short Messages Service) le 27-08-1985.

Le système Legros Intervecteur et ses propres réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma sont appliqués pour la navigation terrestre (route, métro, tramway, chemin de fer), la navigation maritime, fluviale, la navigation aérienne et spatiale, ainsi que ses informations électroniques automatiques intervectorielles et sa diffusion de séquences audiovisuelles.

La loi de Legros résout le management du trafic, le contrôle, la régulation et l’anticollision automatiques, la surveillance sur la zone, la supervision sur l’écran, dans le plan ou l’espace.


L’ARCHITECTURE SYSTEMIQUE DU SYSTEME INTERVECTEUR

Chaque système possède son architecture propre. Cette architecture mono-cellulaire peut fonctionner dans son environnement, reproduite n fois et implantée sur les mobiles ou dans leur environnement génère une nouvelle architecture et de nouvelles résolutions.

L’intelligence système est le résultat de son entière conception, de son architecture nouvelle système, systémique, de ses équations et résolutions intervectorielles spatiales en boucle ou le continuum du système qui lui confèrent un réel pouvoir de décision.

Le système Intervecteur résout dans son intégralité, l’automatisation, la régulation et la sécurité dans les transports et en tout dernier ressort le risque de catastrophe au moment où ce risque apparaît.

Le système Intervecteur est en veille permanente, il est contrôlé, autocontrôlé, autocommandé avec son système intégré, ses propres réseaux essentiels de télécommunication et de bus. Son signal spécifique Sigma Legros (sL) est synchronisé, codé, programmé. Unitaire, multiple, variable, il est extrêmement sécurisé, indéchiffrable, inviolable.

L’aspect systémique de cette production, sa mathématisation fondamentaliste, universaliste représentent l’intelligence de ce système.


LA TERMINOLOGIE DES SCHEMAS DE PRINCIPE DU BREVET FR 2 586 845

Le nom des huit circuits électroniques des schémas sont ceux utilisés par l’homme de l’art avec leur abréviation portant sur la première lettre ou avec le symbole du circuit si la lettre est déjà utilisée. Le nom des circuits électroniques correspond à un verbe d’action ou à une fonction précisée de la langue : alimentation pour alimenter ; émission pour émettre ; réception pour recevoir ; modulation pour moduler ; démodulation pour démoduler ; décodage pour décoder ; coïncidence pour coïncider ; comparateur pour comparer ; calculateur pour calculer ; amplificateur pour amplifier ; asservissement pour asservir ; fonctionnement pour marcher ou fonctionner.

Les huit circuits électroniques Legros à adressage, ainsi que son propre bus, ses propres réseaux de télécommunication du Système Intervecteur ou les mesures techniques sous son contrôle sont en : 1) l’alimentation A/1 ; 2) l’émetteur et  l’antenne E/2 ; 3) le récepteur et l’antenne R/3 ; 4) le modulateur M/4 ; 5) le démodulateur D/5 ; 6) le circuit de décodage ou le circuit de coïncidence ou le comparateur ou le calculateur CI/6 ; 7) le bus et le circuit amplificateur de liaison des circuits électroniques /7 ; 8) le circuit de puissance ou le circuit d’asservissement ou la logique de fonctionnement du système P/8 - schémas de principe figures 2 et 5 Planches I/III et III/III.


LA PUBLICITE DE L’ŒUVRE D’ART DU SYSTEME INTERVECTEUR

L’œuvre d’art scientifique, intégrale ou partielle, d’instructions intervectorielles numériques, de données originales, nouvelles, ou du logiciel, de plans, de schémas, de géographie, de topographie, d’architecture du système et de la systémique est nécessaire au fonctionnement manuel, semi-automatique ou automatique de l’invention, et pour la diffusion automatique de son information ou de ses séquences audiovisuelles cinématographiques, ou de son film, sur l’Internet, et en émission-réceiption vers les satellites.

Le Système Intervecteur produit le positionnement spatial, la navigation sans visibilité, l’automatisation, la diffusion de l’information, le contrôle et l’anticollision de mobiles en mouvement évoluant  les uns en fonction des autres dans le plan ou l’espace.

L’œuvre d’art scientifique, Métamathématique, physique, électronique et de télécommunication résout le problème posé de la navigation, de la collision dans un envronnement codé, programmé, vectoriel et numérique. L’environnement donné pour l’application du Système Intervecteur est la route, le rail, la mer, l’air et l’espace.

Aux écritures de l’auteur et inventeur, la théorie de la branche du calcul intervectoriel avec ses groupes de résolution est incluse au brevet français FR 2 586 845.

Le développement de M. Legros de la branche du calcul intervectoriel consiste en un nombre de 500 règles, principes, applications, axiomes, démonstrations et théorèmes des sciences, mathématique, physique, électronique et polytechnique (27-08-1985).


L’ŒUVRE D’ART DE LEGROS ET LA CONVENTION SUR LE DROIT D’AUTEUR

L’œuvre d’art de Legros du Système Intervecteur est une œuvre de l’esprit protégée, non autorisée sous le droit d’auteur. © Copyright Bernard Legros 1985  

Toute exploitation ou représentation ou reproduction ou diffusion ou télédiffusion ou édition, intégrale ou partielle, de l’œuvre d’art de Legros, sur l’Internet, et vers le satellite est interdite sans les droits de la licence.

Le Système Intervecteur se compose des mêmes circuits électroniques et d’antennes en son principe de fonctionnement. L’un ou les huit circuits électroniques en synergie sont les mesures techniques efficaces pour saisir ou interrompre ou empêcher toute exploitation illégale ou de diffusion ou de télédiffusion, et vers le satellite de l’œuvre d’art protégée, non autorisée.

ATTENTION
L’invention ou le Système Intervecteur exploite tous les 8 circuits électroniques, ainsi que ses écritures ; l’œuvre d’art, la science, les applications, les instructions, les données, le logiciel est intégrale ou partielle sur le support électronique ou matériel : la loi de Legros.

Brevet français FR 2 586 845 (Publicité du brevet INPI France) et brevets nationaux. L’œuvre d’instructions ou de logiciel Legros est devenue une norme ISO. L’œuvre Legros, intégrale ou partielle, est originale, nouvelle. Son invention est nouvelle.

Résumé
Le central-x1 lie tous les Ɐxn-systèmes. Le central ou les systèmes sont embarqués ou localisés dans le plan ou l’espace. Les huit circuits électroniques(8), le bus, les réseaux, les capteurs émission-réception, codés, programmés sont originaux, précis de la science de l’auteur Legros, de sa technologie, avec son logiciel Intervecteur en langage de programmation informatique - NORME ISO (International Standard Organization). Schémas Fig. 1 à 5 Planches I/III à III/III, date de priorité 27-08-1985


LES REDEVANCES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DE M. LEGROS

Toute exploitation du brevet d’invention et de l’œuvre d’art de M. Legros en la date du dépôt officiel ou légal est à titre onéreux, les redevances sont dues.

La publicité nationale, internationale du brevet d’invention et de l’œuvre d’art de Legros peut être consultée, toute copie est illégale.


Copyright © Bernard Legros 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays
Display of the measures : The scheme of the publicity of Legros patent FR 2 586 845 to 27-08-1985 above integrating the harware and the vision has a quasi identical proportion of the computer and of the screens from 15 to 17 inches. The ratio between the width and the height is between 1.6 and 1.8. The resolution of the Tube screens and of the TV set was almost square in size in the years 1960 to 2000.


THE ABSTRACT OF THE EUROPEAN PATENT OFFICE EPO - MUNCHEN

French patent FR 2 586 845 / Abstract request (1)
of the european patent EP 0235171
The radar or anti-collision security system for mobiles in motion and/or stopped is comprised of a general supply (1), a transmission circuit (2), a receiver circuit (3), a modulation circuit (4), a demodulation circuit (5), a decoding or matching circuit or a comparator (6), a power amplifier stage (7), a servo-control circuit or a mobile operation logic (8). The system may enhance the security of mobiles in a given, coded, programmed, land, maritime, air and/or space environment. The multiple or unitary patterning of the given environment is effected by means of coded, programmed elements representing the reference of the system and the origin of transmitted information received by the mobiles.



Classification of subject matter in the publication of the International search report on 14-11-1986 (indication of the technical field concerned) :
Classification system Int.Cl ; G08 G 9/02 ; B 61 L ; G 08 G or anti-collision system, traffic control system, automatic, navigation, signalling, display, etc., transporting, road, railway, maritime, aircraft and space.


THE LEGROS’ INTERVECTOR SYSTEM
Operating, telecommunication, resolution and servo- control system of the mobiles in the plane or space. The working logic circuit of the system embarked on board or located for its integration whatever its exploitation mode.

SIXTEEN ORIGINAL CHARACTERISTICS PRINCIPAL (*)
1°)  Multiple or unitary intervectorial patterning, plane, space (*)
2°)  Exploitation of the integrated SYSTEM BUS FROM 1 TO 8 (*)
3°)  Telecommunication TDMA, CDMA, FDMA, Mix MDMA (*)
4°)  Production of system information and of the 3D/T position vectors (*)
5°)  Emission-Reception of the vectors and of the data on zone (*)
6°)  Mathematics physics resolution of the Intervector system (*)
7°)  Intervector scientific detection on the zone and the screen (*)
8°)  Sound, visual diffusion and of the audiovisual sequences (*)
9°)  Use of the multipointers on the data processing screen (*)
10°) Activation of the orders or safety instructions on screen (*)
11°) Regulation in manual, semi or automatic mode (*)
12°) Supervision on screen embarked on board or located in central (*)
13°) Programming and anticollision of the mobiles moving in 3D/T (*)
14°) Generator and production of the 3D/T automatic progams (*)
15°) Continual control of the system integrity and of the data (*)
16°) Intervectorial expertise, tele-expertise and simulation (*)


THE LEGROS’ INTERVECTOR SYSTEM WITH HIS TELECOMMUNICATIONS

The law of Legros :
The scientific construction Metamathematics, physics is original, new.

The types of the sensors and the characteristics :
The technology, the function of the fixed, mobiles, circular, adjustable sensors with the Legros gamma coefficient rectilinear, circular (g,wL)n are sufficiently described.

§ The sensors of the French patent Legros FR 2 586 845 to 27-08-1985.
They will be closely related to the environment in which the mobiles are moving. They may be of the following types :
. Electromagnetic (emission - reception)
. Resistive (link between mobiles)
. Ultrasonic
. Of the level type (atmospheric pressure, Archimedean principle)
. Vision (pattern recognition)
. Magnetic - Capacitive - Thermal - Optical.


§ Basic principle of the patent
The sensors are known by the skilled man. The sensors of the Intervector System are defined, characterized, coded, programmed at the operating intervectorial numerical instructions groups or the software in whole or in part of the electronic system (vectors and data production, telecommunication and memory of the system).


The Intervector System uses these sensors for : 1) the intervectorial data production, the distance vector, the infinitesimal differential distance, the gravitation, the pressure, the level, the acceleration coefficient (g,wL)n ; 2) the vision of the information, of the cinema audiovisual sequences or the film on the screen ; 3) the synchronised, coded, programmed, secured telecommunication and transmission ; 4) the optical, electro-magnetic and resistive support of the signal, of the information and the memory of the data ; 5) the continuous value or the produced quantum or the vector element ve of the set E for the intervectorial resolution of the Metamathematics physics equation of the system.

The intervectorial sensors of the vision pointer, of the double pointers, of the multipointers or of the wireless multipointers Wi-Fi of the motion, acceleration are used for the Metamathematics of the electronic operating system, for their proper movement, to detect, to activate the orders of the system, the data processing functions, the intervectorial application, reading, writting or the copy-paste on the screen system. To give an order whatever the reason, etc. Fig. 1 Planche I/III of the Legros French patent FR 2 586 845 on 27-08-1985.

First example : the electromagnetic sensors produce the electromagnetic distance vector in the plane or space, with its coded origin or reference, the time T0 for all synchronized electronics systems Ɐxn. On the road environment, the mobiles or the cars (1985) have the sensor and the information of the distance.

Second example : the resistive sensor linked to the environment, to the rail or the support produces (function of the materials resistivity r)  the distance vector of the motion with a variable resistance, a potentiometer or multi-turn, or with the existing track circuit.

Third example : the sensor of the level (atmospheric pressure, Archimedean principle) produces the  physical vector of the distance (quantity, sense, direction).

Fourth example : the vision sensor (émission-réception) of shape-recognition is used on a flat surface or in three-dimensional space 3D. The unit of the vector element ve is the point or the pixel, the internal composition of this element on screen.

The patent description presents the vector distance of a variable resistance x or a beacon in the plane or space, the original, new telecommunication network to link, to solve, to broadcast, to visualize the vectorial intersection of the sets E (ensembles) on the screen.

The Intervector operating system with its networks uses the wireless pointer Wi-Fi in motion (wireless mouse pointer) or the wireless multipointeurs Wi-Fi (wireless mice pointers) with its adjustable wheels, its push-button or the click of the switch for the activation of an electronic order (electronics comparator) of the intervectorial resolution.

By analogy in electrical engineering of the characteristics of the Wheatstone bridge, the compact sensors integrate the pointer on screen with its wheels, its push-button or its switches, etc.

At the patent, Mr. Legros uses the technologies of electrical engineering, electronics, physical measure, automatic, computer, telecommunication and numerical programming with his new described applications.

The variable resistance allows to measure the motion of the vessel moored at the wharf. A bridge of gauges is used to control the pressure or the force of the hawser applied to the shaft of the mooring winches or of the combined windlasses aboard of the ships (patent static mooring winches with constant pressure 1970,1972 Brissonneau and Lotz Marine Company) or of the offshore oil platforms.The pressure sensor is used to measure the load or the overload of a crane, of a moving bridge of industry

The types of the used sensors are explained above according to the accuracy of the measurement and of the resolution. The choice of the sensors is according to the mobiles, to the coded, programmed environment (underground, submarine, land, maritime, aerial, space), Fig. 3 Plate II/III.

The sensors emission-reception produce the vectors, transmit the information or the electronics orders on zone to the Ɐxn systems. The system is embarked on the mobiles, located in a determined place, or at the central x, x1, or at the xn-centrals. The frequencies will be selected according to standards set.

N.B. : The invention of the mouse of 1961 with its characteristics on screen was not used in data processing by the operating system of the computer in 1985.

The modem, the telecommunications and the central original, new :
The emission, reception, modulator, demodulator or modem and the bus circuits are defined as well as the telecommunication networks for the synchronised xn-systems on the time T0. The signal, bus and networks of this system are integrated.

The emission-reception is programmed for the xn-systems with no interference or is free of electronics diffusion of the signals and function of the speed value V or of the coefficient (g,wL)n  of the xn-systems. The signal (sL : 0, 1, n, …) of the electronics systems is coded. The system can also use several frequencies (nf), the networks are mixed, without departing from the typical schematic, fig. 5 plate III/III.

Legros’ modem and networks are original, new, designated as tdma (T0), cdma (sL), fdma (nf) and mix mdma, or function of the speed V or of the coefficient (g,wL)n.

The GSM Global System Mobile having been largely standardized, deployed and operated before in the world to the norms of International Telecommunication Union ITU in Geneva (1980-2000).

The system, the navigator and the software original, new :
The operating numerical intervectorial instructions groups or the software in whole or in part of the electronic system resolves the manual, semi-automatic or automatic pilot, the movement, the anticollision of mobiles evolving in relation to each other in the plane or in the space. The resolution of the mobiles is on the area or on the screen.

The original instructions and data intervectorial are resolved by the system with the decoding or the matching circuit or the comparator, the Intervector computer. The power amplifier stage or the bus circuit insures the electronics link between the circuits for the intervectorial resolution of the system and of the software.

All the electronics circuits, the servo-control or the working logic circuit, pilot the embarked or located system in the environment, the devices and the audiovisual sequences. The architecture of the Intervector resolves the system, the xn-systems or the systemic on the data processing screen, on the area or in space.


The Intervecteur with its wireless multipointers is a navigator  (browser) that is activated on the navigation zone or on the screen, in the system, in the network, in the program, in the database or in the Internet server.

The system controls (in the state of the art) :
The Legros writings define mobiles manufacturers equipped with the system Intervector with their orders and existing controls or dual control integrated at the bus electronic circuit 7 of the schematic diagram figure 5 plate III/III, the push-buttons, switches, levers, steering wheel, the control stick or joystick control, lights, leds, indicators, alarms, visualizations, horn, screens, etc.


The eight circuits (8) and the bus link of Legros electronics are always used whatever the operation mode of the Intervector system. The operation of the instructions, the data or the intervectorial software, full or partial, determines the piloting manual, semi or automatic for the x-mobile or for the xn-mobiles.

The applications original, new :
The plates I/III to III/III are visual, display the working system, the authorization, the interdiction, the switching, the times T0, T1, …,Tn of the audiovisual sequences on the intervectorial screen for vision. The Legros’ technology of the Intervector is specified on the graphics displaying the xn-mobiles in motion, the interdependence of the xn-systems, their own networks and resolutions on the zone and on the screen.


The information on board, in station, original, new
The cinematographic audiovisual sequences of the line, the destination of the train, the time of approach, arrival, waiting are broadcast on the « Information point » at a fixed location, in station, railway station, aboard the train, in the central, on the Internet server, on the traveller mobile phone, and in emission-receiption towards satellites.

The short navigation or service messages are broadcast on the system screen, on board, in the station, on the mobile phone, in the central office (SMS-Short messages service) on the 27-08-1985.

The Legros Intervector system and its own networks tdma, cdma, fdma, mix mdma are applied for the land navigation (road, metro, tramway, railway), the maritime and river navigation, the air and space navigation, as well as its intervectorial automatic electronic information and its broadcasting audiovisual sequences.

The law of Legros resolves the traffic management, the automatic control, regulation and anticollision, the surveillance on the zone, the monitoring on the screen, in plane or in space.


THE SYSTEMIC ARCHITECTURE OF THE INTERVECTOR SYSTEM

Each system has its own architecture. This mono-cellular architecture can work in its environment, repeated n times and implanted on mobiles or in their environment generates a new architecture and new resolutions.

The intelligence system is the result of its entire design, of its new architecture system, systemic, of its equations and loop intervectorial space resolutions or the continuum of the system that confer it a real power of decision.

Intervector system resolves in its entirety, the automation, the control and security in transport and as the last resort the risk of disaster at the time where this risk appears.


The Intervector system is on standing watch, it is controlled, autocontrolled, auto commanded with its integrated system, its own essential telecommunications and bus netwoks. Its specific signal Sigma Legros (sL) is synchronized, coded, programmed. Unit, multiple, variable, it is extremely secure, indecipherable, inviolable.


The systemic aspect of this production, its fundamentalist, universalist mathematization represent the intelligence of this system.


THE TERMINOLOGY OF THE PRINCIPLE DIAGRAMS OF THE PATENT FR 2 586 845

The name eight electronic circuits of the diagrams are those used by the man of art with their abbreviation that on the first letter, or with the symbol of the circuit if the letter is already used. The name of the electronic circuits corresponds to an action verb or a function specified in the language : power supply to supply ; transmission to transmit ; reception to receive ; modulation to modulate ; demodulation to demodulate ; decoding to decode ; coincidence to coincide ; comparator to compare ; computer to compute ; amplifier to amplify ; servo-control to control ; working to operate or to function.


The eight electronic circuits Legros with addressing, as well as his own bus, its own networks of telecommunication Intervector system or the technical measures under his control are in : 1) the power supply A/1 ; 2) the transmitter and antenna E/2 ; 3) the receiver and antenna R/3 ; 4) the modulator M/4 ; 5) the demodulator D/5 ; 6) the decoding circuit or coincidence circuit or the comparator or the computer CI/6 ; 7) the bus and the amplifier for the electronic circuits link /7 ; 8) the power circuit or servo-control or working logic circuit of the system P/8 - diagrams figures 2 and 5 Plates I/III and III/III.



THE PUBLICITY OF THE WORK OF ART OF THE INTERVECTOR SYSTEM

The work of art of the science, total or in part, of the numerical intervectorial instructions, of the original and new data, or of the software, of the plans and diagrams, of the geography and topography, of the system and systemic architecture is necessary to the working manual, semi-automatic or automatic of the invention, and to the automatic broadcast of its information or its cinematographic audiovisual sequences, or its film, on the Internet, and in emission-receiption towards satellites.


The Intervector System produces the space positionning, the navigation without visibility, the automation, the broadcast of information, the control and the collision avoidance of the mobiles moving each in function of the others in plane or space.

The scientific work of art, Metamathematics, physics, electronics and of the telecommunications solves the posed problem of the navigation, of the collision in a coded, programmed, vectorial and numerical environment. The given environment for the application of the Intervector System is the road, the rail, the sea, the air and the space.

To the writings of the author and inventor, the branch of the intervectorial calculation theory with its resolution groups is included in the French patent FR 2 586 845.

The development of M. Legros of the branch of the intervectorial calculation consists of a number of 500 rules, principles, applications, axioms, demonstrations and theorems of the sciences, mathematics, physics, electronics and polytechnic (1985-08-27).


THE WORK ART OF LEGROS AND THE  CONVENTION ON THE COPYRIGHT

The work of art Legros of the Intervector System is a work of mind protected, no authorized under the copyright law. © Copyright Bernard Legros 1985

Any exploitation or representation or reproduction or dissemination or broadcasting or edition, full or partial, of the art of work, on the Internet, and towards the satellite is prohibited without the rights of the license.

The Intervector System consists of the same electronic circuits and antennas in its principle of working. One or eight electronic circuits in synergy are the efficient technological measures to seize or interrupt or prevent all illegal exploitation or broadcast or TV broadcasting, and towards the satellite of the protected, no authorized art work.


ATTENTION
The invention or the Intervector System exploits all 8 electronics circuits, as well as his writings ; the work of art, the science, the applications, the instructions, the data, the software is full or partial on the electronics support or material : the law of Legros.

French patent FR 2 586 845 (Publicity of the patent INPI France) and national patents. The work of instructions or of the software became an ISO norm. The Legros’ work integral or partial is original, new. His invention is new.

Summary
The central-x1 links all the Ɐxn-systems. The central or the systems are embarked or located in the plane or space. The eight electronics circuits(8), the bus, the networks, the coded, programmed emission-reception sensors are original, accurate from the science of the author Legros, from his technology, with his Intervector software in data processing programming language - ISO NORME (International Standard Organization). Diagrams Fig. 1 to 5 Plates I/III to III/III, priority date 27-08-1985


THE ROYALTIES FROM THE INTELLECTUAL PROPERTY OF MR LEGROS

Any exploitation of the patent of invention and of the work of art of Mr Legros is for remuneration, the royalties are due.

The national, international publicity of the patent of invention and of the work of art of Legros can be consulted, any copy is illegal.


Copyright © Bernard Legros 1985
All property rights reserved for all countries

PUBLICITE NATIONALE ET INTERNATIONALE



Suite du § 13.


Initié de la pratique de la mesure spatiale 3D, 1969,1973, le SYSTEME LEGROS™1985 de géolocalisation exploite sa formule scientifique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle différentielle, la correction du temps T-delta et de la distance d-delta ou de l’erreur epsilon. Le signal Sigma-L est synchronisé, programmé, codé, sécurisé. Ses propres réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mixte mdma, ou en fonction de la vitesse V, l’Electrobus, le bus, la wi-fi sont exploités en embarqué à bord des navires civils, militaires, dans les stations de Service du trafic maritime STM, à bord de l’aéronef de sauvetage en mer, dans les ports de commerce, aux phares et balises. Le Système dispose de la téléphonie mobile, de l’Internet, de la liaison montante descendante vers les satellites. Le SYSTEME LEGROS™ du navire autonome et de l’AIS Automatique Identification Système est en intégralité ou en partie original nouveau.


De sa publicité de brevet auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMPI de Genève Suisse, M. Legros informera de son droit d’auteur l’Organisation Maritime Internationale OMI de Londres Royaume Uni, l’Union Internationale des Télécommunications UIT de Genève Suisse, les Nations Unies ONU de Washington USA.


M. Legros a émis une facture de redevances de ses droits d’auteur des AIS pour un montant de 10.500.000 € à payer par l’OMI. La facture concerne son consentement personnel obligatoire d’auteur donné par écrit, la représentation, la reproduction, l’édition, la diffusion ou télédiffusion de son œuvre de l’esprit des AIS sous licence.


En 1985, il n’y avait pas de système de géolocalisation 3D par satellites. Les systèmes actuels de géolocalisation sont le GPS américain militaire, civil (1995), le GLONASS russe (2010), le GALILEO européen, le BEIDOU chinois sont en construction.


La propriété intellectuelle du brevet, des droits d’auteur AIS produisait ses effets en 2002, lorsque l’OMI l’a sélectionnée pour la navigation maritime spatiale mondiale et l'a sécurité anticollision. Au même moment RATP, SIEMENS (anciennement MATRA) opposaient en justice une vive résistance au titre délivré par l’autorité de l’Etat, en demandant aux Juges civils tout simplement de l’annuler. Le brevet a été délivré en Espagne et au Canada.


Le navire autonome et les AIS © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays



14. LA JURIDICTION PENALE SAISIE D’UN DELIT DE CONTREFAÇON


Le brevet, les droits d’auteur de M. Legros des AIS sont reproduits de la directive Rés. A.917(22). Toute représentation, reproduction, édition, diffusion ou télédiffusion par l’OMI de la directive sans le consentement personnel obligatoire de l’auteur donné par écrit constitue le délit de contrefaçon de l’œuvre de l’esprit scientifique, littéraire, artistique, culturelle, de plans, de dessins, d’architecture, de design, et pour le navire autonome.


Le brevet Legros FR 2 586 845 des AIS ou la copie directive Rés. A.917(22) est exploité à bord des navires civils, militaires, en station de Service du trafic maritime STM, sur l’aéronef de sauvetage en mer, dans les ports de commerce, remorqueurs, bateau pilote, vedettes de la SNSM, aux phares et balises. Le produit marin AIS reçoit la certification de l’Organisme agréé tels le Bureau Veritas, la Lloyd’s Register, la Det Norske Veritas.


De la publicité, les importations ou les exportations internationales de l’œuvre d’art culturelle ou des produits ou de la technologie des AIS sans le consentement personnel du propriétaire des droits exclusifs d’exploitation sont prohibées, sont des contrefaçons.


Le brevet, les droits d’auteur de M. Bernard Legros des AIS ont plus de vingt années (2002-2023) d’exploitation maritime civile, militaire avec succès. Les extensions du produit marin AIS sont pour la pêche, la navigation à voile, de plaisance, le yachting, les courses de skipper, les régates, la navigation fluviale, en rivière, canal, mer intérieure, lac.


C’est de droit que des plaintes avec constitution de partie civile ont été déposées en contrefaçon du brevet FR 2 586 845, en  contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur dans le maritime contre les Chantiers de l’Atlantique le 24 avril 2004, contre l’OMI le 19 mai 2004, dans le ferroviaire contre la SNCF le 18 janvier 2005.


L’Ordonnance de non-lieu, le 22 juillet 2010, atteste que le dispositif AIS breveté par l’autorité de l’Etat, électronique maritime spatiale d’exploitation, de télécommunication, d’Electrobus, de bus, de wi-fi, d’information, d’identifiication, de géolocalisation 3D en mer, de navigation sur l’écran plat à télémultipointeurs ou pad ou tactile, de navigation sur la zone, de sécurité anticollision, antiéchouage n’est pas nouveau en n’opposant aucun système ou brevet antérieur et n’implique pas une activité inventive ; que l’œuvre de l’esprit le 27 août 1985, l’objet de la reproduction, de l’édition, de la diffusion de contrefaçon OMI de la nouvelle directive Rés.A.917(22) AIS le 1er juillet 2002 n’est pas nouvelle ; que le circuit 8 d’asservissement du système exploité pour le pilote manuel, semi-automatique ou automatique, l’arrêt, la route, le cap, le mouvement, l’accélération, la décélération, le positionnement 3D, la marche avant, la marche arrière, le changement de trajectoire, le ballastage, la stabilisation, le mouillage en mer, l’ancrage, l’amarrage à quai n’est pas exploité à bord des navires des Chantiers de l’Atlantique ; ce qui constitue une escroquerie et un faux en écriture publique - articles 313-2, 441-1 et 441-4 du Code pénal.


Le produit marin breveté des AIS est nouveau, implique une activité inventive ; la directive Rés.A.917(22) AIS est nouvelle, est une reproduction, édition et diffusion de contrefaçon ; les navires sont inexploitables en mer, sans le circuit 8 d’asservissement de mouvement.


Le faux ou l’usage de faux en écriture publique lorsqu’il est commis  par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public agissant dans l'exercice de ses fonctions ou de sa mission est porté à quinze ans de réclusion criminelle et à 225 000 euros d'amende.


Le Tribunal Administratif de Paris a été saisi d’une Requête introductive d’instance afin d’obtenir réparation du préjudice de contrefaçon de brevet, de contrefaçon des droits d’auteur de l’exploitation des AIS par la Direction des Affaires Maritimes et des Gens de la Mer le 19 octobre 2004, et d’une Requête en référé le 25 octobre 2004 afin d’obtenir une provision de créance.


Des arrêtés ministériels, des décrets du gouvernement sont l’objet de l’édition, de la diffusion pour appliquer la directive des AIS embarqués à bord des navires civils militaires, localisés dans les Centres Régionaux Opérationnels de Sécurité et de Sauvetage en mer CROSS et aux phares et balises. Le droit d’auteur réservé du produit AIS breveté, certifié n’est pas apposé par l’administration ou l’indication de son appellation d’origine France.



15. LA CONTRARIETE DE LA JURIDICTION CIVILE ET DE LA JURIDICTION PENALE


De la contrariété de la décision de l’arrêt le 05 avril 2006 de la juridiction civile et de l’Ordonnance de non-lieu le 22 juillet 2010, l’arrêt le 03 mars 2011 de la Cour d’appel de Paris confirme l’Ordonnance entreprise.


De la publicité des décisions des Juges civils ou l’invention est nouvelle, implique une activité inventive, le brevet ne permet pas d’exécuter l’invention. Des décisions des Juges répressifs ou l’invention n’est pas nouvelle, n’implique pas une activité inventive, le brevet permet d’exécuter l’invention.


Les décisions civiles et les décision pénales sont contrariées. D’un fait de droit et de la loi, la contrariété ne peut rester en l’état. Une plainte avec constitution de partie civile a été déposée le 02 novembre 2012 portant sur la contrariété des décisions, sur le refus en justice de juger la contrariété ou le déni.


La Chambre criminelle de la Cour de cassation, de l’arrêt rendu le 26 novembre 2013, a renvoyé l’affaire pour une bonne administration de la justice au Juge d’instruction désigné par ses supérieurs du Tribunal de Grande Instance de Versailles.


L’Ordonnance de refus d’informer le 29 janvier 2018 du magistrat est un second déni. Le magistrat ne résout absolument pas la contrariété judiciaire pour laquelle il a été expressément désigné par ses supérieurs du Tribunal de Grande Instance et de l’arrêt de la plus haute juridiction de la République, la Chambre criminelle de la Cour de cassation.


La justice a une obligation d’instruire les plaintes, de juger les infractions, de crimes et délits, et la contrariété de la juridiction civile, de la juridiction pénale en l’état d’être jugée.


De la contrariété des décisions portant sur le brevet délivré par l’autorité de l’Etat

– « Sur la brevetabilité, foi est due au titre de propriété délivré ». – Com. 18 mai 1999 : Ann. Propr. ind. 1999. 282.


Texte fondateur majeur des civilisations millénaires et la responsabilité civile

– « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

– « Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ». Articles 1240 et 1241 du Code civil



16. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DU SYSTEME LEGROS™1985


Le brevet d’invention

Les titres de propriété industrielle protégeant les inventions sont les brevets d'invention, délivrés pour une durée de vingt ans […] - articles L611-1 et L611-2 du Code de la propriété intellectuelle.


Le brevet FR 2 586 845 efficace produisait ses effets de ses dix (10) revendications, sa restauration est demandée en justice.


Le droit d’auteur

L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés […] du présent code - article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle.


L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent - article L123-1 du Code de la propriété intellectuelle..


De toute exploitation, les droits d’auteur produisent leurs effets au jour de première publication ou au jour du dépôt légal le 27 août 1985, à 15 heures.



17. LES PRODUITS LES APPLICATIONS FRANCE ET EXPORTATION


Le brevet, les droits d’auteur de Legros participent aux produits, aux applications pour 25%, 30%, 60% et 100% du produit fini, consommé. Ce qui constitue la majeure partie de la nouvelle économie numérique.


Le bénéfice du brevet, des droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ est quantifiable dans l’économie Sans l’apport essentiel de M. Legros auteur inventeur expert, cette rentabilité économique ou le profit enregistré n’existerait pas, ou différemment, ou le néant.


Initialisée en 1985, 1995 avec le brevet FR 2 586 845, la nouvelle économie numérique représente plus des 30% du PIB en France et du PIB mondial.  En période de croissance, elle représentera indéniablement en 2035 les 50% de l’économie pour plus de huit milliards de consommateurs ou d’habitants.


La nouvelle économie numérique est présente dans tous les secteurs :

. le tertiaire 75% (services, banques, assurances),

. le primaire 3,5% (agriculture, pêche, mine, gisement),

. le secondaire 21,5% (industrie, production, transformation).


La propriété intellectuelle du brevet, des droits d’auteur compose de manière significative le chiffre d’affaires des produits nouveaux exploités dans :

L’industrie ; l’électronique ; l’informatique ; le code logiciel numérique ;

Le transport ; les cycles, l’automobile ; le ferroviaire ; le maritime ; l’aérien et l’espace ;

Le militaire; l’armement ; la défense ; la surveillance ; l’observation ;

Les télécommunications ; la transmission terrestre, satellitaire ;

Le réseau de téléphonie mobile ; le téléphone portable ;

Le médical ; la chirurgie ; la plasturgie ;

Les bâtiments et travaux publics ; l’agriculture ; la pêche ; les mines, les gisements ;

Le commerce ; la distribution ; le stockage ; la logistique ;

L’audiviosuel ; la communication ; le cinéma ; l’édition ; la presse ; l’internet ;

L’éducation ; l’enseignement ; la recherche ;

La justice ; la police, la gendarmerie, les douanes ;

Les secours ; les pompiers ; le Samu ;

Le sport ; les loisirs ; les voyages ; le tourisme ;

Les services ; les banques ; les assurances ; les administrations.


Les entreprises de l’Agence à Participation de l’Etat APE créée en 2004 exploitent en totalité ou en partie le brevet, les droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ protégés par la loi du Code de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur et sur les brevets d’invention. –>Click Accueil § 88.


Pour un PIB mondial de 100 mille milliards de dollars en 2022, la propriété intellectuelle du brevet et des droits d’auteur contribue au pourcentage de 25% à 100% du chiffre d’affaires ou des recettes des produits comptabilisés pour 30 mille milliards de dollars. Le PIB de la France est de 2500 milliards d’euros.


La propriété intellectuelle du brevet et des droits d’auteur largement exploitée dans le monde et pour la sécurité de la vie des personnes, de l’handicap, la protection des biens, de la planète est digne de marque de respect et de reconnaissance.


La publicité, le droit et la loi

A chacun, la loi permet d’utiliser l’existant libre de droit, ou de  créer en procédant autrement, ou d’exploiter les droits de la propriété intellectuelle sous licence.



18. LA RESTAURATION EN JUSTICE DU BREVET DE M. LEGROS FR 2 586 845


De la publicité nationale et internationale, la restauration du brevet de M. Legros FR 2 586 845 délivré par l’autorité de l’Etat est demandée en justice, s’impose avec son inscription au registre national des brevets et la publication dans la presse.


Les produits exclusifs de la propriété intellectuelle de M. Legros dans l’économie numérique représentent des sommes considérables par produit, par application en des milliers de milliards d’euros ou de dollars. Le SYSTEME LEGROS™ est un monopole.


L’invention, le brevet FR 2 586 845 et les droits d’auteur sont exploités dans l’industrie. Le droit d’auteur est effectif. L’exploitation du brevet et des droits d’auteur est à titre onéreux. Les redevances sont à payer au propriétaire des droits sous licence.



19. LA LICENCE D’EXPLOITATION ET LES REDEVANCES


La licence d’exploitation du brevet (20 ans)

Le taux des redevances de la licence d’exploitation du SYSTEME LEGROS™ au brevet FR 2 586 845 est de 15% à payer sur la vente des produits ou sur le chiffre d’affaires.


La licence d’exploitation des droits d’auteur (la vie durant plus 70 ans)

Le taux des redevances de la licence d’exploitation des droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™ est de 3% à payer sur les recettes encaissées ou sur le chiffre d’affaires.


Les taux des redevances fixés ci-dessus pour la licence du brevet et pour la licence des droits d’auteur sont susceptibles d’être révisés en fonction de chaque demande.  


Le droit de Legros Bernard René Paul auteur et inventeur est perpétuel, inaliénable, imprescriptible.



20. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LES TELECOMMUNICATIONS

     TELEPHONIE MOBILE PORTABLE ET PAR SATELLITE


L’invention du téléphone ou du combiné téléphonique est datée de 1865. En France, le Minitel des PTT Postes Télégraphes Téléphones a été fabriqué, exploité de 1978 à 2012, Le réseau Transpac était utilisé en 1978,2006 avec des protocoles de transmission. L’invention du téléphone cellulaire GSM Global System Mobile analogique date de 1980.


De la publicité nationale et internationale, le SYSTEME LEGROS™1985, les huit (8) circuits électroniques, les télécommunications terrestres, routières, ferroviaires, maritimes, aériennes, spatiales, le central, les stations, les antennes, les satellites, les réseaux tdma, cdma, fdma, mixte mdma, et fonction de la vitesse V, l’Electrobus, le bus, la wi-fi, la synchronisation universelle, le signal Sigma-L programmé, codé, sécurisé, la transmission numérique de données, la téléphonie mobile, le téléphone portable, le système d’exploitation sur l’écran plat à télémultipointeurs ou pad ou tactile, les applications, la vision, l’audiovisuel, la caméra, la géolocalisation, la navigation, l’approche, le rendez-vous, l’autorisation ou l’interdiction, l’alarme, l’Internet, le QR-Code-L4D, les plans, les dessins, l’architecture, le design, la Télémaintenance-L1985 et par satellites est la propriété intellectuelle de M. Bernard Legros au brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985, 15h.


La technologie de Legros de droit exclusif est étudiée, exploitée en intégralité ou en partie par les constructeurs de téléphone portable, les installateurs, l’opérateur public connecté au réseau mondial, les opérateurs de la téléphonie mobile et de Télémaintenance depuis les années de 1985 à 2023 (~40 ans).


Le poids du secteur de la téléphonie mobile pour les 7,5 à 8 milliards d’individus de la planète, notamment dans l’industrie, le transport, le commerce, la communication, la transmission de données,  l’Internet, l’audiovisuel et par satellites est de 10 mille milliards d’euros, soit les 10% du PIB mondial.


Le total des factures payé par les abonnés des télécommunications, de la téléphonie mobile, de la transmission de données, de l’Internet ou par satellites constitue le chiffre d’affaires global ou les recettes des opérateurs du secteur.


La technologie des réseaux de télécommunication, de la téléphonie mobile, spatiale inter-connectés et la configuration assurant la couverture, le service, le paiement des abonnés est identique dans le monde d’un pays à un autre ou défaillante.


Pour un chiffre d’affaires mondial de 10 mille milliards d’euros, les redevances des droits d’auteur de la propriété intellectuelle de M. Legros dans les télécom-munications, la téléphonie mobile au taux de 3% des recettes sont de 300 milliards d’euros.


En France le chiffre d’affaires des quatre opérateurs de la téléphonie mobile Orange, Bouygues Telecom, SFR, Free est publié pour environ 66,5 milliards d’euros, les redevances des droits d’auteur de M. Legros au taux de 3% des recettes sont de 2 milliards d’euros.



21.  LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE QR-CODE-L(4D)


Le QR-Code-L4D-1985 (Quick Response Code Legros quatre dimensions temps plan espace 1985) est l’exploitation des droits d’auteur de M. Legros de sa formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle et de son application.


Le SYSTEME LEGROS™ à résolution intervectorielle résout de sa formule les opérations de la vision, de la détection, de l’application*, de décodage, d’activation, de navigation, de télécommunication, de wi-fi. Le QR-Code-L est composé de l’image, de la photographie, de l’Ensemble E ou de sous-ensembles, des éléments vecteurs ve ou pixels sur l’écran plat de navigation et de transmission. (*) Intervecteur application f : E –> E


Le QR-Code au brevet FR 2 586 845 est extrêmement complexe avec des figures variables ou des séquences d’images ou le signal Sigma-L synchronisé, programmé, codé, sécurisé. L’art antérieur est le code barre utilisé dans la grande distribution,1985.    



22. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AUTOMOBILE AUTONOME


Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique du brevet*, de l’œuvre de l’esprit comprend notamment le système d’exploitation de l’automobile embarqué à bord, d’information, d’identification, de télécommunication, de wi-fi, de géolocalisation spatiale 3D, de navigation, de sécurité anticollision, d’antiblocage, d’antipatinage sur l’écran de bord, sur la zone codée, programmée ou sur la route en interdépendance avec les trains des chemins de fer - brevet FR 2 586 845 Figures 1,4, Planches I/III et II/III. (*) SNCF,PTT cités


La formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle universelle avec son code logiciel numérique est exploitée en boucle pour l’identification du véhicule, du chauffeur, autorisation ou interdiction, la détection, l’application, la position 3D, l’attitude, la sécurité anticollision route et rail, l’antiblocage, l’antipatinage, l’activation, la vision audiovisuelle, les commandes, les indicateurs, les accessoires, les capteurs, les radars, les alarmes et le pilotage. –->Click Domaine


La formule de Legros ou de code logiciel numérique est indispensable. Le pilote est manuel, semi-automatique, automatique ou le véhicule ou voiture autonome.


Les huit (8) circuits électroniques, les réseaux de télécommunication, le bus, la wi-fi du brevet sont exploités en embarqué à bord du véhicule pour les commandes, le pilotage. Les capteurs, les accessoires connectés sur l’Electrobus-L (1969) sont synchronisés, programmés, codés, sécurisés. La position intervectorielle 3D de la voiture est produite des vecteurs ve(x,y,z) en boucle, ainsi que la marche avant, la marche arrière, la vitesse V, la vitesse moyenne, l’accélération (g,wL)n, la décélération, la route, la distance, le départ, l’arrivée, les temps T0, T1,…, Tn, d’arrivée, d’attente ou d’approche, l’arrêt.


Le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement, le code logiciel numérique commande en boucle les moteurs thermiques, électriques ou hybride, les accessoires et capteurs codés, programmés sur l’Electrobus, le bus, notamment la position 3D, l’attitude, les actionneurs ou les circuits de suspension, les freins, l’antiblocage, l’antipatinage, l’anticollision, les phares de position, de code, de route orientables-L(1958), antibrouillard, escamotables, clignotants, feux arrière, feux stop, rétroviseur orientable, caméra, radars, frein à main, essuie-glaces, désembuage, dégivrage, climatisation, télécommandes de portes, démarrage clé, carte, code, antivol, antidémarrage, régulateur de vitesse V, programme de stationnement, de trajet, de destination, de parking, de signalisation embarquée, les alarmes, girophare, warning, la connexion électrique, le démarreur, le générateur, charge inductive ou solaire de la batterie, les indicateurs, les fonctions du véhicule, l’écran plat de la planche de bord, l’injection du Signal-L(sL), la Télémaintenance-L1985 - Figures  2,5 Planches  I/III  et  III/III du brevet  français.


La diffusion, télédiffusion de l’information, des messages SMS, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est reproduite sur la planche de bord de la voiture, sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi ou pad ou tactile. La voiture exploite la géolocalisation par satellites, la navigation, les cartes routières électroniques, l’information de voyage, les stations, l’identification des véhicules, le télépéage, la télégestion du stationnement public payant ou le e.commerce, les télécommunications, la téléphonie mobile, l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites.


Le système, la systémique est breveté, l’œuvre de l’esprit, le code, les plans, l’architecture, le design est sous le droit d’auteur de M. Legros le 27-08-1985, 15h.



23. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE SYSTEME DE TELEGESTION

     DU SATIONNEMENT PUBLIC PAYANT


L’art antérieur du stationnement public payant utilisé par les automobilistes

Le parcmètre du stationnement est à horaire payant. La zone bleue à horaire limité gratuit en ville utilise un disque sur le pare-brise indiquant au contrôleur l’heure d’arrivée. L’horodateur des postes, des administrations pour authentifier la date, l’heure ou pour le pointage du temps est utilisé pour le stationnement public payant en agglomération. Le ticket est à apposer sur le pare-brise du véhicule. Il n’indique que la date et l’heure payée. Le dépassement de l’horaire de stationnement de ces dispositifs constitue l’infraction.


Le SYSTEME LEGROS™ d’Exploitation Télégestion du stationnement public payant électronique numérique original nouveau comporte l’identification du véhicule, la géoloca-lisation sur la zone codée, programmée de la ville, le basculement du véhicule en stationnement « autorisé ou interdit », la télédiffusion du message SMS sur l’écran du contrôleur, la télécommunication, la téléphonie mobile, le e.commerce, l’Internet.


Le véhicule identifié géolocalisé sur la zone programmée codée ou par satellite est contrôlé in situ par le contrôleur ou en embarqué à bord d’un véhicule de voirie. Sur l’écran de contrôle de l’agent apparaît le SMS véhicule «autorisé ou interdit». Le Système résout le basculement, l’autorisation ou l’interdiction, la télédiffusion ou l’édition du message, de la photographie ou du film, ainsi que l’amende de l’infraction au Règlement municipal ou au Code de la Route.


Le SYSTEME LEGROS™interconnecté de huit (8) circuits électroniques et d’antennes est extrêmement complexe, en totalité ou en partie de droit exclusif d’exploitation sous licence. Il ne s’agit plus du parcmètre ou de l’horodateur.


Toute représentation ou reproduction ou diffusion télédiffusion ou édition intégrale ou partielle du SYSTEME LEGROS™ d’Exploitation de Télégestion du Stationnement public payant ou gratuit sans le consentement de l’auteur est illicite de la loi sur le droit d’auteur et de la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juillet 1971.


Système d’Exploitation Télégestion du Stationnement © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays



24. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AERONAUTIQUE L’ESPACE

     L’AVION OU LE DRONE AUTONOME


Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit aéronautique, spatiale, aérospatiale comprend le système d’exploitation de bord, d’information, d’identification, de télécommunication, de géolocalisation* spatiale 3D, de navigation, d’antidécrochage, de sécurité anticollision sur l’écran de bord, sur la zone du plan de vol ou sur la piste de l’aéroport. (*) GPS Global Positioning System 1985


La formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle universelle est exploitée pour l’identification de l’avion, la détection, l’application, la position 3D, l’attitude, l’antidécrochage, l’antiblocage, l’antipatinage, l’anticollision, l’activation, la vision audiovisuelle, les indicateurs et les alarmes.


La formule de Legros ou de code logiciel numérique est indispensable. Le pilote est manuel, semi-automatique, automatique ou l’avion autonome ou drone.




SYSTEME LEGROS™IMPLANTATION AVION GROS PORTEUR ET COCKPIT

DEUX RAPPORTS DE RECHERCHE INTERNATIONALE PUBLIES DE

LA DEMANDE EN FRANCE ET INTERNATIONALE PCT (14-11-1986)


Les quatre antériorités citées au Rapport de recherche internationale :


1) Brevet N° 576356 - Etienne-Marcel PROT

déposé en France le 26 janvier 1924 (avertisseur radio pour les mobiles)


2) Brevet N° 2542803 - WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION

déposé aux Etats Unis le 13 novembre 1945 (système de contrôle ferroviaire)


3) Brevet N° 2131433 - MESSERSCHMITT BOLKOW-BLOHM GMBH

déposé en République Fédérale d’Allemagne le 14 mars 1972 (engins voie ou piste)


4) Brevet N° 2652489 - GRUNTHAL

déposé en République Fédérale d’Allemagne le 18 novembre 1976 (sécurité avions)


L’état de la technique antérieure et ces quatre antériorités citées sont sans aucune solution pour résoudre le problème posé dans le plan ou l’espace aux mobiles en mouvement évoluant les uns par rapport aux autres résolu au brevet Legros FR 2 586 845 en la date de dépôt de priorité le 27 août 1985.


Affirmer le contraire par la négation ou altérer le contenu ou la portée de ces brevets dans des écrits d’expertise ou produire de fausses informations aux autorités civiles, militaires ayant pour objet ou effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques constitue une falsification, une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation, une trahison, un faux en écriture publique.


L’avis documentaire du brevet français a été délivré le 23 octobre 1987.

Aucune antériorité n’est citée à l’encontre de ces revendications de 1 à 10.


De l’extension de la demande du brevet français des brevets nationaux ont été demandés, délivrés à M. Legros. Une invention existe toujours sans le brevet (20 ans).


LE BREVET FRANCAIS FR 2 586 845

La vie du brevet français est consultable au registre national des brevets de l’INPI. Le droit d’auteur international scientifique Métamathématique physique et technique de l’Intervecteur s’exploite indépendamment des brevets nationaux.


DE LA PUBLICITE NATIONALE INTERNATIONALE LEGROS : Le “central”, les “capteurs”, le “sas” sont dans le dictionnaire de la langue française, en l’état de la technique, fréquemment utilisés dans l’industrie, et caractérisés de la publicité de l’invention. Les écritures Legros d’instructions, de logiciel sont originales, directement reconnaissables, exécutables avec l’électronique du schéma de principe des brevets FR 2 586 845 . Les instructions sont depuis NORMALISEES ISO (années 2000).


L’EXAMEN DE L’INPI

Les expressions « variable physique » pour remplacer informations, signaux, 2A, fréquence, ondes électromagnétiques, intensité I, informations des capteurs cités, etc., et « circuit de mise en forme » pour remplacer circuit modulation-4, circuit démodulation-5 ont été imposées à Monsieur Bernard Legros le demandeur d’un brevet d’invention par l’examinateur de l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI de Paris France.

Suite § ci-contre




L’INVENTION ELECTRONIQUE LEGROS - 1ERE PUBLICATION ORIGINALE

DU SYSTEME INTERVECTEUR ET DU LOGICIEL - Les circuits électroniques, le bus

du système de 1 à 8 (les huit cartes ou circuits électroniques, le rack et les connecteurs).

L’UNIQUE SYSTEME MONDIAL INTEGRAL OU PARTIEL DE NAVIGATION

ET D’INFORMATION - manuel ou semi-automatique ou automatique


La résolution d’activation, de régulation, de sécurité anticollision spatiale est produite sur la zone géographique, sur la planche de bord ou sur l’écran multipointeurs.


Les 4 documents cités ou individuels ou par association ou par combinaison ne permettent pas d’exécuter l’invention Legros décrite aux brevets nationaux FR 2 586 845 au 27-08-1985.


L’état de la technique de l’électronique et du système constitué de l’enseignement des divulgations antérieures ne permet pas d’exécuter l’invention et le logiciel Legros.


Ces quatre brevets cités n’ont pas la matière pour exécuter l’invention Legros :

- les instructions intervectorielles, le logiciel, les données de l’œuvre originale,

- la résolution scientifique mathématique, physique du Système Intervecteur,

- le système d’exploitation et son télé multipointeurs d’écrans,

- les réseaux de télécommunication tdma, cdma, fdma, mdma, le bus CAN, la Wi-Fi,

- le signal Sigma Legros (sL) synchronisé, codé, programmé, sécurisé,

- l’asservissement de régulation des mobiles évoluant dans le plan ou l’espace,

- la navigation, le contrôle de l’approche (abordage), l’anticollision intervectoriels,

- le contrôle, l’autocontrôle, le générateur de programme, le simulateur,

- l’enregistreur pour l’expertise, la télé expertise, la bôite noire géolocalisée en continu,

- le système d’information et de navigation spatio-temporelle électronique automatique,

 de séquences audiovisuelles cinématographiques, ou de film, vers les satellites, etc.


Conclusion :

Il y a une impossibilité matérielle et intellectuelle d’exécuter l’invention et le logiciel Legros sur tout support de fixation matérielle localisé ou embarqué sur le mobile avec l’état de la technique au jour du dépôt.


L’invention est nouvelle, implique une activité inventive, est appliquée dans l’industrie y compris dans l’agriculture. L’œuvre scientifique mathématique physique Intervecteur intégrée conformément à la loi sur le brevet d’invention est originale, nouvelle.


La date est attestée du dépôt officiel fait à l’INPI de Paris par M. Legros. L’extension a également été produite auprès de l’OMPI de Genève par l’auteur inventeur.

Le dépôt officiel est le dépôt légal de l’œuvre d’art. Copyright © Bernard Legros1985


LES BREVETS NATIONAUX LEGROS FR 2 586 845 : L’originalité des Instructions, du logiciel, de l’information, de données est incluse et définie par des exemples numériques pour l’exploitation intégrale ou partielle de l’oeuvre Legros - Publication internationale WO 87/01491, PCT/FR86/00255, Code de la Propriété Intellectuelle - Livre I, sur Le droit d’auteur, Livre VI, sur La protection des inventions et des connaissances techniques, Titre 1er Brevets d’invention.



M. Legros auteur inventeur préfère son dépôt original. Les expressions « variable physique » et « circuit de mise en forme »  sont moins précises, peuvent être remplacées par informations, signaux, signal 2A, intensité I, fréquence, ondes, etc., et par circuit modulation-4, circuit démodulation-5 contenu dans le dépôt original.


De la loi, son objet ne s’étend pas au-delà du contenu de la demande telle qu’elle a été déposée le 27 août 1985, à 15 heures. - article L613-25-c du Code de la propriété intellectuelle.



LE CALCULATEUR INTERVECTEUR CI - le circuit 6 avec ses propres instructions, données

Résolutions avec son propre modulateur - démodulateur ou MODEM ORIGINAL NOUVEAU intégré

Copyright Bernard Legros 1985

LA PRODUCTION, LA DIFFUSION ET L’EXPLOITATION DE DONNEES UNIQUES

Le Système original Legros Intervecteur produit, diffuse et exploite les instructions, les données spatio-temporelles, le logiciel, le bus, les réseaux des xn-systèmes électroniques : les vecteurs dans le plan ou l’espace, les temps Tl ou T0, Ta, Td, T1, T2, , Tn, le signal codé (sL), la fonction (gL), la vitesse V des mobiles, l’identification de tous (Ɐxn) les xn-systèmes ou xn-mobiles, etc.



THE PRODUCTION, THE DIFFUSION AND THE OPERATING OF UNIQUE DATA

The Legros’ Intervector original System produces, diffuses and operates the spatio-temporal data and instructions, the software, the bus, the networks of the electronics xn-systems : the vectors in plane or space, the times Tl or T0, Ta, Td, T1, T2, , Tn, the coded signal (sL), the function (gL), the speed V of the mobiles, the identification for all (Ɐxn) xn-systems or xn-mobiles, etc.

Schéma de principe planche/principle diagram plate III/III

© BernardLegros1985


Œuvre  scientifique  littéraire  artistique  culturelle  formule  plan  dessin code logiciel numérique information messages séquences animées images audiovisuelles cinématographiques ou film architecture design

Copyright © Bernard Legros1985  Dépôt légal  Tous droits de propriété réservés pour tous pays


Publicité brevets nationaux FR 2 586 845 le 27-08-1985 à 15h. Origine Paris France de l’œuvre de l’esprit considérée par la loi sur le droit d’auteur - articles L111-1, L112-2, L121-1 et L611-1 du Code de la propriété intellectuelle et par la Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juin 1971

EXPLOITATION DES DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE SOUS LICENCE

TITRES DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DELIVRES



1. LA DEMANDE DE M. LEGROS POUR UN BREVET D’INVENTION LE 27-08-1985


Des catastrophes ferroviaires sont survenues en France, le 08 juillet 1985 à un passage à niveau à Saint-Pierre-du-Vauvray entre un train et un camion faisant 17 morts, 99 blessés. A Flaujac, le 03 août 1985, la collision frontale entre deux trains fit 35 morts, 120 blessés. Le déraillement d’un train à Argenton-sur-Creuse, le 31 août 1985, causa la mort de 43 voyageurs et fit 34 blessés. La société SNCF endeuillée de 95 morts, d’une centaine de blessés dont certains succomberont, son président démissionnera.


La SNCF ne présentera aucune solution nouvelle innovante face à ce désastre de collisions. La politique d’investissement de la SNCF, par la voie de son président, se portera sur la suppression d’un nombre de passages à niveau, la généralisation du bloc automatique, le déploiement des lignes de télécommunication spécialisées ferroviaires et du réseau analogique 1G de téléphone mobile Radiocom-2000 en cabine des locomotives.


L’Etat, le Président de la République, le gouvernement, les ministères des transports, des télécommunications, de la recherche, les administrations et les instituts ne présenteront aucune demande de brevet d’invention pour répondre à ces catastrophes.


M. Legros, de vacances passées la semaine du 15 août à Saint-Jean-de-Monts en Vendée fera à son retour la semaine suivante une recherche documentaire à l’INPI, rédigera la description de l’invention avec les figures, de plans, de dessins, certains à « main levée », aux trois planches de la description de sa demande de brevet.


L’expert déposera une demande de brevet d’invention à l’INPI Institut National de la Propriété Industrielle le 27 août 1985, à 15 heures, sous le n° d’enregistrement 85 12780 pour un Système de sécurité anticollision pour les mobiles en mouvement et/ou à l’arrêt dans le plan ou l’espace.


L’intelligence artificielle ou l’Intelligence intervectorielle (2i)

Le problème que M. Legros a posé, résolu de sa formule indispensable au brevet FR 2 586 845 pour la sécurité anticollision des mobiles évoluant les uns par rapport aux autres dans le plan ou l’espace présente une difficulté majeure sans solution de l’Univers.


En France, dans le monde, les entreprises, les laboratoires, les milliers, milliers de techniciens, ingénieurs, scientifiques, chercheurs et collègues de travail n’ont pas de solution au problème de collision terrestre spatiale.


Dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien, spatial les règles de signalisation, de régulation, de contrôle et de sécurité doivent être respectées (ex : le Code de la route). M. Legros a fait le constat suivant que si les règles ne sont pas respectées, du fait de l’erreur humaine, de l’erreur technique, il en résulte un accident ou une catastrophe.


Sa formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle est une intelligence artificielle embarquée à bord des mobiles ou localisée dans l’environnement, le plan ou l’espace. Le SYSTEME LEGROS™ résout en continu ou en boucle les règles, le respect de ces règles, résout au moment ou le risque de collision apparaît de la détection 3D de son Intelligence intervectorielle de mouvement.


Cette Intelligence intervectorielle de mouvement, de détection, d’application, d’activation, de navigation, d’anticollision est supérieure, transcende les sens de l’homme, résout en n’importe quel lieu, là où elle est embarquée, localisée. De ce raisonnement, la solution universelle est en intégralité ou en partie originale, nouvelle, n’existe pas ou le néant.


Le mobile ou le véhicule autonome ou robot terrestre, souterrain, maritime, sous-marin, aérien, spatial est doué d’une Intelligence intervectorielle (2i) embarquée, de sa propre technologie, de réseaux de télécommunication, de wi-fi, d’Electrobus, de bus, de système, de systémique, de plans, de dessins, d’architecture, de design. Publicité du brevet français FR 2 586 845  et  de  l’œuvre  de l’esprit  sous  le droit d’auteur le 27 août 1985, à 15 heures (~40 ans).


Véhicule autonome 3D Intelligence intervectorielle © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays



2. LA LICENCE POUR LA SECURITE ANTICOLLISION FERROVIAIRE DU BREVET


Fin août 1985, l’inventeur rencontrera le responsable des passages à niveau de la SNCF le prenant pour un journaliste au premier abord suite aux accidents. Les mois qui suivrons, il écrira aux présidents, rencontrera les directions concernées de la SNCF.


De septembre à novembre, il réalisera les plans d’exécution de l’invention datés sur le cartouche, rencontrera les industriels du ferroviaire pour présenter, chiffrer son projet. Des études de marché seront réalisées pour des lignes nationales, transcontinentales en France, en Europe, dans le monde.


M. Legros se rendra à l’UIC Union Internationale des Chemins de fer en 1986 pour consulter les publications et les revues ferroviaires. Il rencontrera un directeur du CNET Centre National d’Etudes des Télécommunications pour l’exploitation de l’invention.


Suite aux rendez-vous, aux offres de licence, la SNCF publiera dans la presse, Le Figaro, Le Monde de janvier, février 1986 l’esquisse d’un projet ASTREE. Le système présente la liaison des différents matériels ferroviaires sans en apporter la solution scientifique, technique, de télécommunication, d’exploitation et d’anticollision.


D’un rendez-vous à l’INRETS Institut National de la Recherche sur les Transports et leur Sécurité, le directeur du service rencontré, suite à un appel téléphonique, conseillera M. Legros de visiter le site du prototype de métro ARAMIS de MATRA, RATP au bas du pont de Garigliano, quai de Seine, celui-ci pouvant présenter une antériorité à son invention ou à sa nouveauté.


La piste circulaire du prototype de métro ARAMIS, MATRA RATP exposée près d’Antenne 2 actuellement était située à 1,5 kilomètre de son domicile 58 rue Michel Ange 75016 Paris. L’installation sur le quai de Seine était visible des automobilistes depuis le boulevard Victor et le boulevard périphérique.


M. Legros déclinera cette invitation sans intérêt qui pouvait nuire à son entreprise. Son système électronique était beaucoup plus ambitieux dans les transports en général, les télécommunications et l’espace.


La formule scientifique Métamathématique physique quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle, la technologie, le code logiciel numérique exposé appliqué au système n’était l’objet d’aucun enseignement dans les grandes écoles d’ingénieurs, les écoles supérieures scientifiques ou l’objet d’aucun système en exploitation.


L’expert de l’industrie en ingénierie mécanique électrotechnique électronique automatique informatique calculateur numérique système et logiciel, aguerri des métiers, de la technologie avait la connaissance du niveau scientifique, technique pratiqué, exploité dans le monde. La concurrence dans le contexte géopolitique était vive et âpre.



3. LA PROMOTION DE L’INVENTION ELECTRONIQUE DANS L’INDUSTRIE


M. Legros aura un rendez-vous avec le directeur marketing de MATRA TRANSPORT. Il fera une offre de licence qui sera déclinée. En vitrine était exposé le véhicule  de 10 places. Nous savons que du prototype ARAMIS, de sa conception de faible capacité, un seul sens de marche sur une piste circulaire, un bras d’aiguillage embarqué, pas de système d’information voyageurs, il sera fait un constat d’échec technique et de l’investissement.


M. Legros rencontrera la branche système de THOMSON CSF, devenu THALES en 2000. L’entreprise se portait candidat pour le développement et la fabrication de l’invention. Le directeur écrira par lettre le 21 juillet 1986 de son intérêt pour le système électronique et pour assurer la pérennité du produit. Le directeur SNCF des télécommunications répondra à l’inventeur préférer a priori les systèmes éprouvés exploités sur le réseau ferré.


L’expert Legros était reçu, écouté, ses propos étaient même repris, mais son projet pour la sécurité anticollision ferroviaire directement exécutable sur les trains n’avançait pas. Une résistance manifeste ou politique lui était opposée ou la volonté de la soustraction frauduleuse ou du vol du brevet français FR 2 586 845 efficace et de ses droits d’auteur.


De plus, l’ANVAR Agence Nationale pour la Valorisation de la Recherche, le brevet délivré, refusera toutes les aides pour la réalisation ou les extensions du brevet à l’étranger ou pour le commerce d’une licence d’exploitation.


Après la publication du rapport de recherche internationale, la réponse de l’inventeur aux antériorités de quatre brevets cités, rejetés suite à l’examen technique, le brevet d’invention FR 2 586 845 sera délivré à son titulaire M. Bernard Legros par l’autorité compétente de l’Etat le 23 octobre 1987 pour un droit exclusif d’exploitation.


En même temps, l’auteur inventeur aura fait les extensions en Europe, et le dépôt PCT Patent Cooperation Traity aux pays désignés. Le brevet sera délivré en Espagne, au Canada. Les droits d’auteur de l’œuvre de l’esprit sont exclusifs et opposables à tous.


M. Legros pensera, de l’ingénierie de différents métiers, à un groupement d’entreprises GIE. Sans une commande du donneur d’ordre SNCF demandée par la direction de THOMSON CSF, ce projet vraiment fédérateur ne pouvait aboutir ou se concrétiser.


De tels systèmes étaient présentés à la SNCF, chiffrés par M. Legros pour un milliard de francs en 1985. La SNCF informait d’un chiffrage identique. En fonds privés, en fonds publics MATRA, RATP, INRETS, les cabinets de consultants et sous-traitants auront engagé plus de 400 millions de francs sur 20 ans au prototype de métro ARAMIS.


M. Legros aura été l’initiateur en 1985 d’un projet nouveau, structurant, fédérateur. De la publicité de son brevet, de ses revendications, de ses démarches, de sa correspondance et de dossier technique économique dans les télécommunications ou pour la route, le ferroviaire, le maritime, l’aérien, l’espace, des directions DG-VII, DG-TREN Transports Energie, etc., seront nouvellement créées à Bruxelles en 1995 au sein de la CE.


Des projets, des axes de développement seront investis, organisés autour de ces secteurs d’activité dans l’espace européen. Le projet ferroviaire ASTREE ne sera par ailleurs pas l’objet d’un brevet d’invention. La SNCF créera en 1995 le GIEE ERTMS European Rail Traffic Management System.


Suite à la publicité du brevet FR 2 586 845 et à son étude approfondie, le prototype ARAMIS sera abandonné, détruit au 30 novembre 1987. Les services de Recherche et stratégie SNCF, de Laboratoires RATP écriront à M. Legros avoir étudié son brevet.


En 1985, la technologie électronique et de télécommunication embarquée n’était pas ou peu utilisée pour l’exploitation des trains sur le réseau ferroviaire. L’exploitation était plus basée sur les systèmes électromécaniques et de signalisation.


Des systèmes ont été publiés, développés ou exploités, tels le prototype ARAMIS (1969, détruit en 1987), le VAL Lille (1984), le SACEM RER Paris (1988) et le TGV par SNCF, RATP, ALSTOM, SCHNEIDER et MATRA.



4. L’OFFRE DE LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE METRO MAGGALY DE LYON


M. Legros informait, dès le 24 avril 1989, les présidents des entreprises SNCF, RATP, MATRA, ALSTOM, TCL, SEMALY de veiller à ne pas commettre par inadvertance une contrefaçon en reproduisant son brevet FR 2 586 845 et ses droits d’auteur.


Les lignes A,B,C de TCL Transport en Commun Lyonnais étaient bien en mode manuel, 1974,1992. Le choix se portera en 1985 pour un métro automatique Ligne-D de type VAL. Mais, TCL ne sélectionnera pas la technologie MATRA des VAL, ARAMIS, SACEM.


Pour la construction du métro MAGGALY Ligne-D, le marché sera attribué en 1987 au groupement MATRA, ALSTOM, JEUMONT-SCHNEIDER, CSEE avec l’achat de 36 rames ALSTOM MPL 85, remplacées aujourd’hui petit à petit par les rames MPL 16.


La SEMALY informée en 1990,1992 par M. Legros que son brevet FR 2 586 845 est reproduit sur le métro MAGGALY reportera sur MATRA le délit de contrefaçon, demandera de traiter avec le fabricant qui ignorera l’offre de licence du propriétaire du brevet.


Le métro MAGGALY de la Ligne-D sera mis en exploitation commerciale le 31 août 1992. La Ligne-B avec les 22 rames ALSTOM MPL 16 est passée en automatique le 25 juin 2022. Le métro de Lyon de TCL Ligne-B et Ligne-D est la reproduction en tout ou partie de la publicité nationale et internationale du brevet FR 2 586 845 et des droits d’auteur.



5. L’OFFRE DE LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE METRO METEOR DE PARIS


Le marché du métro automatique METEOR de RATP

Après ce succès, la RATP passera un marché le 13 avril 1992 pour l’Automatisation Intégrale du Mouvement des Trains AIMT à MATRA TRANSPORT. L’entreprise ferroviaire ALSTOM obtiendra le marché pour la fourniture de 17/21 rames MP 89. L’AIMT deviendra le Système d’Automatisation et d’Exploitation des Trains SAET. Le métro sera nommé METEOR le 15 octobre 1998. La Ligne-14 a été prolongée avec des extensions.


Le métro automatique numérique mixte METEOR à rame manuelle, semi-automatique ou automatique de 722 passagers est la reproduction du brevet de M. Legros FR 2 586 845 et de ses droits d’auteur en intégralité ou en partie avec son propre système d’exploitation sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi, pad ou tactile, de télécommunication, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision et d’information voyageurs.


L’échec du prototype de métro ARAMIS de MATRA RATP

Le véhicule ARAMIS a transporté le Premier ministre et ses ministres en 1986 en visite sur le site. Mais MATRA, RATP n’utiliserons rien de ce prototype ARAMIS pour fabriquer le métro METEOR. En outre MATRA, RATP n’opposeront aucun inventeur, aucun brevet ou droit d’auteur pour le métro METEOR inauguré par le Chef de l’Etat, mis en exploitation commerciale le 15 octobre 1998, Ligne-14 du réseau parisien.


Le métro METEOR, rame autonome de 722 passagers, est d’un niveau technique de très loin supérieur à ARAMIS, véhicule doublet de 2 fois 10 places. Sans réalisation concrète, obsolète, il sera abandonné. La destruction par MATRA RATP de la technologie utilisé au moment du rejet de l’offre de licence constitue un faux matériel, intellectuel.


M. Legros propriétaire des titres de la propriété intellectuelle délivré par l’autorité de l’Etat était en position de force pour faire respecter ses droits. MATRA, RATP demandeurs de la technologie brevetée, ne proposeront pas de négocier la licence d’exploitation. Les présidents préféreront s’en remettre à l’issue d’un éventuel procès et commettre le délit de contrefaçon du brevet FR 2 586 845 et de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur.


La vente négociée amiable étant rejetée, M. Legros saisira le médiateur de la République qui écrira être incompétent en matière de contrefaçon de la propriété intellectuelle.



6. LA JURIDICTION CIVILE SAISIE D’UN DELIT DE CONTREFAÇON


L’assignation de la RATP en référé et le procès

La RATP assignée en référé le 05 mai 2000 en contrefaçon de brevet, en contrefaçon de l’œuvre de l’esprit, en violation du droit d’auteur assignera à son tour en référé MATRA TRANSPORT en intervention forcée, selon la RATP, la technologie relève de MATRA.


La RATP donneur d’ordre sera maître d’ouvrage. MATRA maître d’œuvre sera l’exécutant du cahier des charges du métro automatique. La RATP a établi un cahier des charges du métro numérique automatique à rame mixte après avoir fait étudier le brevet de M. Legros FR 2 586 845, ses plans techniques d’exécution remis en 1986, et son offre de licence.


Sans brevet pour ce métro, MATRA cédera, vendra son activité de métro au cessionnaire SIEMENS TRANSPORTATION SYSTEMS en 2002, avec le contentieux de contrefaçon du métro METEOR porté au tribunal. Au procès, le montant de la cession de MATRA à SIEMENS comprenant notamment le métro METEOR Ligne-14 ne sera pas communiqué.


L’investissement du prototype ARAMIS a porté sur 400 millions de francs, avec un échec. La masse de contrefaçon du métro METEOR est de 1,5 et 2 milliards d’euros avec notamment les extensions de la ligne, les nouvelles technologies numériques. Le coût global de la construction de la Ligne-14 est de 3 milliards d’euros actuels.


Du Jugement rendu le 20 mai 2003, la RATP, MATRA attestent faire la renonciation de la propriété industrielle du métro METEOR original nouveau automatique numérique à rame de 722 passagers mixte manuelle, semi-automatique, automatique revendiqué par M. Legros de la publicité nationale et internationale de son brevet et de ses droits d’auteur.


La RATP, SIEMENS en intervention volontaire ayant des intérêts à défendre écrirons ne pas être capables d’exécuter l’invention avec le brevet de M. Legros. Ils écrirons aussi sur la « vacuité » de l’œuvre de l’esprit sous le droit d’auteur. Ils demanderont au tribunal tout simplement d’annuler le brevet au motif que celui-ci ne permet pas d’exécuter l’invention.


Ils refuseront de remettre le cahier des charges du métro METEOR demandé sur un avis favorable de la CADA Commission d’Accès aux Documents Administratifs. Ils feront entrave à la saisie-contrefaçon de l’Ordonnance signée du Président du Tribunal de Grande Instance. Au Jugement le 20 mai 2003, la saisie-contrefaçon du 09 mars 2001 citée n’existe pas au greffe du tribunal ; ce qui constitue un faux en écriture publique.


Aux conclusions de l’avocat, M. Legros apporte son titre de propriété industrielle de droit exclusif délivré par l’autorité de l’Etat au dépôt prioritaire le 27 août 1985 et la preuve de la contrefaçon de RATP et de MATRA (cession à SIEMENS) le 15 octobre 1998 par le Tableau des ressemblances entre son brevet FR 2 586 845 et entre le métro METEOR.


Le prototype demandé par les Juges civils pour savoir si l’invention est faisable, ainsi qu’un autre document pour identifier et apprécier le droit d’auteur revendiqué n’est pas l’objet de la loi. Seul le brevet doit être suffisant pour exécuter l’invention. De la décision, la violation de la loi sur les brevets d’invention et sur le droit d’auteur est constituée.


Cette demande des Juges civils fait suite à l’infaisabilité du prototype ARAMIS pour fabriquer le métro METEOR de RATP, MATRA sur vingt années (1969-1987) exposée par M. Legros aux conclusions de l’avocat. Le prototype ARAMIS sera abandonné, détruit.  


Si la RATP, SIEMENS STS n’exploitaient pas le brevet de M. Legros pour le métro METEOR, il n’y avait pas lieu de demander la nullité totale exceptionnelle du titre délivré par l’autorité compétente de l’Etat ou pour se procurer avec préméditation, circonstances aggravantes en bande organisée un avantage matériel et financier. - Publicité de la décision de l’arrêt le 05 avril 2006 de la Cour d’appel de Paris.


Le brevet de M. Legros FR 2 586 845 annulé, RATP, SIEMENS n’opposent aucun brevet ou droit d’auteur aux Juges civils pour exploiter, faire commerce, exporter le métro METEOR. Sur la demande de RATP au soutien de son entreprise en contrefaçon de brevet, en contrefaçon des droits d’auteur, l’intervention volontaire de SIEMENS constitue une escroquerie au jugement.


Le métro METEOR est le prototype demandé par les Juges civils à M. Legros qui prouve que  l’invention  est  directement  exécutable  sur le site de la Ligne-14 de la RATP avec son brevet et son  œuvre de  l’esprit. Le consommateur ou l’expert ne pouvant pas distinguer l’original le brevet de M. Legros FR 2 586 845 le 27 août 1985 de la copie de contrefaçon du métro METEOR le 15 octobre 1998, plus de 13 ans après.


Le droit d’exploitation exclusif conféré par le brevet et les droits d’auteur du SYSTEME LEGROS™1985 ne concerne pas que le métro METEOR, mais également les produits des télécommunications, de la téléphonie mobile, de la route, du rail, du maritime, de l’aérien, de l’espace, avec leur nouveau système d’exploitation, de géolocalisation, de navigation, d’anticollision, d’information voyageurs et de l’Internet.



7. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE SYSTEME D’INFORMATION VOYAGEUR


La nouvelle technologie de communication audiovisuelle aux voyageurs

Le brevet comprenant l’œuvre audiovisuelle de M. Legros sous le droit d’auteur n’est pas l’objet de la décision de justice de la Cour d’appel de Paris. Le support se compose de 27000 à 30000 points d’informations, d’antennes, d’alimentation, de cablâge, de la diffusion, de la télédiffusion publique de l’information aux voyageurs sur le réseau, dans les bureaux, les services de la RATP, dans la ville de Paris et en Région Ile-de-France.


De la technologie du brevet FR 2 586 845, le SYSTEME LEGROS™1985 d’exploitation, d’Information voyageurs comprend ses huit (8) circuits électroniques, sa propre télécom-munication, le bus, la wi-fi, l’écran plat audiovisuel au «point d’information» dans l’environnement ou embarqué à bord du mobile ou localisé en station ou dans le central, la production, la diffusion, télédiffusion de l’information originale, nouvelle, le QR-Code-L, la liaison à la téléphonie mobile, à l’Internet, et montante descendante vers les satellites.


Le consentement personnel de l’auteur donné par écrit est obligatoire pour exploiter les droits d’auteur exclusifs sous licence de son Système d’Information voyageurs installé aux années de 2010 sur le réseau de la RATP, et du RER exploité en commun avec la SNCF. Le coût  global du Système d’Information RATP est de plus de 500 millions d’euros. En 2023, les redevances des droits d’auteur, à charge de RATP sont à payer.


Le Système d’Information au public est bien un nouveau service offert par la RATP à titre onéreux au ticket de transport des usagers. La facture de M. Legros des redevances des droits d’auteur ou de la fourniture d’un bien ou d’un service n’a pas été honorée par la RATP ou par une avance sur les recettes encaissées ; ce qui constitue une contrefaçon des droits d’auteur du système d’information et une discrimination prouvée caractérisée.


L’obligation volontaire contractée par l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial EPIC RATP est une créance que le propriétaire des droits a sur l’exploitant. Les mesures techniques efficaces sont protégées et destinées à empêcher ou à limiter les utilisations de la RATP non autorisées par M. Legros le titulaire des droits d’auteur.


Le métro METEOR exploite l’information originale nouvelle, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film, la diffusion, télédiffusion programmée, codée, localisée en station, en central ou embarquée à bord des rames MP89, MP05 ALSTOM, la téléphonie mobile, la wi-fi, le e.commerce, le QR-Code-L (Quick Response,1985), l’Internet, la liaison montante descendante des satellites.


Le SYSTEME LEGROS™1985 d’exploitation, de télécommunication, d’information des voyageurs produit de sa formule, de son code logiciel numérique, de ses données l’identification, la géolocalisation, la navigation sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi, pad ou tactile, la navigation sur la zone, la sécurité anticollision, le départ, la destination le temps d’arrivée, de départ, d’attente ou d’approche T-Alpha, la distance intervectorielle.



8. L’ART ANTERIEUR DE L’INFORMATION DANS  LE  TRANSPORT RATP  SNCF  etc.


De l’art antérieur 1900, 2010, l’information voyageurs était produite : sur l’affiche d’horaire, l’imprimé, la pancarte latérale amovible de bus, le rouleau à manivelle de pare-brise, le tableau électrique, électromécanique, le voyant de synoptique de ligne, la saisie manuelle de l’heure, le haut-parleur audio, la navette de message manuscrit de service en arrêt de bus, station de métro, gare routière, ferroviaire, maritime et en aéroport.


Les bus, les métros ARAMIS, VAL, SACEM, MAGGALY, METEOR, le tramway, les trains RER, TER, TGV de RATP, SNCF, MATRA, SIEMENS et ALSTOM n’avaient pas ce SYSTEME LEGROS™1985 électronique d’exploitation, de navigation, d’information voyageurs exploité nouvellement sur les écrans des lignes de transport public dans la ville de Paris et en Région Ile-de-France.


Le SYSTEME LEGROS™ spatial produit la diffusion de l’information audiovisuelle, le départ, la destination, le temps T-alpha d’attente, d’arrivée ou d’approche aux usagers du transport public ou privé. L’information originale, nouvelle de voyage, de géolocalisation, de navigation, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est produite en embarqué à bord des mobiles, automobile, bus, métro, tramway, train, navire, avion ou en local, en arrêt de bus, gare routière, ferroviaire, maritime et aéroport.


Le SYSTEME LEGROS™1985 exclusif d’exploitation, de télécommunication, de navigation, de diffusion de l’information aux voyageurs est sous le droit d’auteur.



9. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AUTOMATISATION DE LA LIGNE-1

   DU METRO DE PARIS ET LE SYSTEME D’INFORMATION VOYAGEUR


Les conseils de l’auteur inventeur expert de l’industrie

METEOR est un succès technique commercial économique. Le métro a transporté plus d’un milliard de passagers entre 1998, 2023 avec la technologie en intégralité ou en partie du SYSTEME LEGROS™ électronique numérique 3D d’exploitation, d’anticollision, d’information voyageurs, breveté, sous le droit d’auteur, en France, à l’exportation.


Comme le préconisait M. Legros, le métro METEOR a été fabriqué directement, sans le prototype demandé par les Juges civils avec son brevet FR 2 586 845. La RATP passera une commande à SIEMENS STS pour l’automatisation de la Ligne-1 La-Défense - Vincennes et 54 rames ALSTOM MP 05 pour un total de 750 millions d’euros.


Suite au conseil de l’auteur inventeur expert du système et de l’industrie, la Ligne-1 sera mise en exploitation commerciale, sans l’interruption du trafic voyageurs, progressivement au 15 novembre 2011, avec le Système d’information, de navigation, les nouvelles technologies numériques à disposition des usagers et la liaison vers les satellites.


De la publicité nationale et internationale le SYSTEME LEGROS™ est reproduit et exploité en intégralité ou en partie sur la Ligne-1 du métro parisien, l’invention, la famille du brevet français et l’œuvre de l’esprit sous les droits d’auteur.


M. Legros demande en justice, de décision civile, de décision pénale contrariées, inacceptables d’un fait de droit et de la loi, la restauration de son brevet avec son inscription au registre national des brevets et la publication dans la presse.



10. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LA TELEMAINTENANCE (Technologie, plan)


Il est notoire que l’invention telle qu’exposée par M. Legros auteur inventeur expert ne présente aucune difficulté pour son exécution. L’invention est directement reconnaissable en la seconde sur les écrans de navigation ou sur la zone de navigation. Le brevet est exploité dans différentes industries, avec sa Téléexpertise et sa Télémaintenance,1985.


Cette technique qui n’existait absolument pas est par construction développée au brevet du SYSTEME LEGROS™. Elle est exposée de sa formule, de son concept inventif général, de ses plans et dessins, de son système d’exploitation, de télécommunication, de capteurs, de réseaux Electrobus, bus, wi-fi, de l’interconnexion du système, du dialogue entre les opérateurs et la systémique des systèmes.


L’art antérieur était l’intervention humaine sur le système, l’électronique, les composants. M. Legros a mis en œuvre les ampoules ou le témoin led sur les circuits électriques, la mémoire électronique sur le signal discret intempestif, et son injection, dès 1971,1974.


La Télémaintenance de sa résolution intervectorielle originale nouvelle est rapide, efficace, rentable, exploitée par les opérateurs de la téléphonie mobile, de la box, de l’Internet, par les constructeurs automobiles ou de véhicules civils, militaires, à bord des trains, métros, navires, sous-marins, avions, lanceurs, satellites, robots, stations, sondes.


Télémaintenance © Bernard Legros 1985

Tous droits de propriété réservés pour tous pays



11. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE METRO AUTOMATIQUE NUMERIQUE 3D

     ET LE SYSTEME DE TELEDIFFUSION D’INFORMATION VOYAGEUR EXCLUSIF


Le commerce du métro automatique numérique 3D et d’information audiovisuelle voyageur intégral ou partiel est exclusif. Tous les métros reproduits de cette technologie électronique d’exploitation, d’information, de télécommunication sont des copies illicites ou de contrefaçon du SYSTEME LEGROS™1985.




SYSTEME LEGROS™METRO AUTOMATIQUE NUMERIQUE INFORMATION VOYAGEUR ECRAN Wi-Fi

Domaine

LE SYSTEME LEGROS APPLICATION AEROPORT INFORMATION DE VOL

embarqué à bord de l’avion et en aéroport - brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985

œuvre d’art sous le droit d’auteur, la formule et le code logiciel numérique



25. LA RECHERCHE DANS LE MONDE PAS D’OPPOSITION DE TIERS OU LE NEANT


Bien obligé de constater que l’Etat français, les administrations, les industries, les instituts et les laboratoires n’ont pas résolu le problème de collision qui était d’actualité en 1985, un problème qui a toujours été posé à l’homme, à l’humanité.


En Europe, dans le monde, les entreprises, les milliers et milliers de scientifiques, chercheurs, ingénieurs, techniciens et collègues n’ayant pas de solution, il n’y a pas eu de demande de brevet d’invention ou de publication.


Une recherche active était organisée par pôle d’excellence dans les industries, les laboratoires, les universités pour élever le niveau de la connaissance, de la technique, résoudre tout aussi ce problème posé de la collision.


M. Legros l’a résolu dans le transport routier, ferroviaire, maritime, aérien et spatial. Il a étendu sa résolution intervectorielle de sa formule quantique spatiale à l’Univers avec son intelligence, ses connaissances, sa compétence, son expérience, son expertise au brevet FR 2 586 845, sous ses droits d’auteur le 27 août 1985, à 15 heures.


De la publicité nationale et internationale, la propriété intellectuelle de M. Legros telle qu’exposée de sa formule quantique spatiale universelle de la résolution intervectorielle et de ses plans est entièrement originale, nouvelle, n’existe pas sur les cinq continents. M. Legros a ouvert des pans immenses de l’économie, de la nouvelle économie numérique.

 

Le personnage indélicat qui méprise la loi, nie les écritures, les plans, l’invention, l’œuvre de l’esprit, le droit d’auteur, la carrière, le métier, la compétence, le savoir-faire, la marque de personnalité, le titre de propriété industrielle délivré par l’autorité de l’Etat pour s’affranchir d’un droit exclusif, du paiement des redevances d’un nouveau système plus performant, efficace, et rentable est déraisonnable. Sachant qu’il démontre de son incompétence du domaine de la création, du brevet, ignore le métier et l’art.


Le droit moral de la propriété intellectuelle est le caractère commun des gens civilisés opposé au déni, à l’inculture, à la cruauté, à la barbarie.


Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique concerne l’industrie en général, le transport*, les télécommunications, l’informatique, la téléphonie, le téléphone mobile, l’armement, la défense, l’espace. (*) Transport, terrestre, route, rail, mer, air et espace


Les applications sont utilisées pour le système d’exploitation électronique, de télécommunication, d’identification, de géolocalisation spatiale 3D, de navigation, de surveillance, de sécurité anticollision, d’approche, de vision, de QR-Code-L, de wi-fi, de diffusion ou de télédiffusion de l’information, l’Internet, le cinéma et l’audiovisuel.


Le spectateur peut observer que le SYSTEME LEGROS™ électronique d’exploitation, de télécommunication, de téléphonie mobile, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision et par satellites se retrouve, compose les secteurs de la nouvelle économie numérique.


Le SYSTEME LEGROS™ directement reconnaissable est le même depuis le jour du dépôt. Par contre, le comportement des industriels, des exploitants, des utilisateurs, de la société a changé du tout au tout depuis près de quarante ans (1985-2023).


En France, à l’étranger, il est visible que le paysage d’entreprises, de raisons sociales a disparu, s’est transformé au profit de nouvelles entités largement bénéficiaires de la nouvelle économie numérique. L’invention, l’œuvre d’art crée de la richesse.


Le SYSTEME LEGROS™1985 de droit exclusif d’exploitation est sous licence, les redevances à payer sont exigibles. Sa fourniture est un succès, rend les entreprises plus performantes, les rémunérations, les dividendes sont en forte croissance au bénéfice des dirigeants, des actionnaires et des investisseurs.




Copyright © Bernard Legros 1985

Dépôt prioritaire ou dépôt légal N°85 12780 INPI Paris France

Tous droits de propriété réservés pour tous pays

LE SYSTEME LEGROS APPLICATION AERONAUTIQUE SPATIALE 3D

embarqué à bord de l’avion gros porteur - brevet FR 2 586 845 le 27-08-1985

œuvre d’art sous le droit d’auteur, la formule et le code logiciel numérique



Les huit (8) circuits électroniques, les réseaux de télécommunication, le bus, la wi-fi du brevet sont exploités en embarqué à bord de l’avion pour le pilotage des commandes. Les capteurs, les accessoires sur l’Electrobus sont synchronisés, programmés, codés, sécurisés. La position vectorielle 3D différentelle, infinitésimale de l’avion est produite des vecteurs ve(x,y,z) en boucle, la vitesse V, la vitesse moyenne, l’accélération(g,wL)n, la décélération, le cap, la route, la distance, le départ, l’arrivée, les temps T0, T1,…, Tn, d’arrivée, d’attente ou d’approche, etc. –->Click Produits


Le code logiciel numérique et le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement commande en boucle les moteurs, les réacteurs, les inverseurs de poussée, les actionneurs ou moteurs de dérive de direction, de profondeur, les ailes droite, gauche, les volets intérieur extérieur, les spoilers, ailerons, aérofrein, le train droit, gauche et avant d’atterrissage, le freinage, la direction, l’antiblocage des roues. - Mode de régulation FADEC Full Authority Digital Engine Control


Le code logiciel numérique et le circuit 8 d’asservissement ou de logique de fonctionnement commande en boucle le décollage, l’accélération, la décélération, le changement de trajectoire, le changement de sens de marche, l’inverseur de poussée, l’atterrissage, le roulage sur la piste, l’antiblocade des roues et l’arrêt.

 

La diffusion, télédiffusion de l’information, des messages SMS, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est reproduite sur l’écran de bord plat à télémultipointeurs-wi-fi ou pad ou tactile. L’avion exploite la géolocalisation par satellites, la navigation, les cartes électroniques, l’information de vol, les tours de contrôle, les aéroports de voyageurs, les escales, la téléphonie mobile, la liaison à l’Internet, la liaison montante descendante vers les satellites.


Le système, la systémique est breveté, l’œuvre de l’esprit, le code, les plans, l’architecture, le design est sous le droit d’auteur de M. Legros le 27-08-1985, 15h.




SYSTEME LEGROS™IMPLANTATION AVION ET AEROPORT ARRIVEE DEPART DE VOL

Produits FR 2 586 845

SYSTEME LEGROS™ électronique télécommunication Electrobus

bus wi-fi embarqué à bord de l’avion © Bernard Legros 1985  


Drive Miles Speed Altitude

SYSTEMELEGROS™ avion cockpit de bord bus

commande navigation © Bernard Legros 1985  



D E P A R T U R E S


 AIRPORT FLIGHTS DAY 21-05-2014 HOUR 18:0 :00  FLIGHT INFORMATION


 FLIGHT ALF46 FROM MADRID


 FLIGH BT15 FROMCARACAS


 FLIGHT ZW85 FROM SYDNEY


 FLIGHT SVY12  FROM TOKYO


 GATE : B  18 : 01


 GATE : I   18 : 19


 GATE : E  18 : 25


 GATE : C  18 : 30


 AIRPORT FLIGHTS DAY:21-05-2014 HOUR 18:00:00 FLIGHT INFORMATION


 FLIGHT AXW04  TO LONDON


FLIGHT ALH15  TO GENEVE


 FLIGHT HLW58  TO DAKAR


 FLIGHT LHE32  TO NEW YORK


 GATE : J 18 : 04


 GATE : A 18 : 12


 GATE : G 18 : 27


 GATE : H 18 : 31


 WAIT TIME : 04 mn


 WAIT TIME : 12 mn


 WAIT TIME : 27 mn


 WAIT TIME : 31 mn


 WAIT TIME : 01 mn


 WAIT TIME : 19 mn


 WAIT TIME : 25 mn

WAIT TIME : 30 mn

Système d’information d’aéroport © Bernard Legros 1985


A R R I V A L S

Copyright © Bernard Legros 1985
Copyright © Bernard Legros 1985
Accueil

Métro automatique numérique 3D mixte rame manuelle auto

matique réversible bidirectionnelle © Bernard Legros1985

Système exploitation métro automatique numérique

3D écran plat actif wi-fi © Bernard Legros 1985

Publication

De l’exploitation du brevet français FR 2 586 845, le coût global actuel d’une ligne de métro automatique est de trois milliards d’euros en intégralité avec le pilote numérique 3D à rame mixte manuelle, semi-automatique ou automatique, réversible, bidirectionnelle, deux sens de marche ou la rame autonome.


La ligne se compose de plus du Système d’Information SI, de diffusion ou de télédiffusion aux voyageurs, le départ, la destination, le temps T-alpha, d’arrivée, de départ, d’attente ou d’approche, de messages SMS Short Messages Service, de séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film, de la liaison à la téléphonie fixe, mobile privée, publique des PTT (devenus France Telecom, Orange), du QR-Code-L, du e.commerce, de l’Internet, de la liaison montante descendante vers les satellites.

Conformément à la loi, le droit d’auteur est revendiqué de l’œuvre de l’esprit scientifique, littéraire, artistique, notamment la formule pour les mobiles évoluant dans le plan ou l’espace, le code logiciel numérique, les données, les plans, les dessins, l’information, les messages SMS, les séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou de film, l’architecture, le design.


La publicité nationale et internationale et pas d’opposition de tiers.

L’Etat français, les présidents, les gouvernements, les ministères successifs, les administrations SNCF, RATP, les instituts INRETS, les laboratoires, la recherche n’ont à l’évidence pas eu la capacité de répondre à la sécurité ferroviaire des voyageurs du train, ne feront pas opposition au titre de propriété industrielle délivré par l’autorité compétente. Le titre a été l’objet de la publicité nationale et internationale sans l’opposition de tiers.


Le problème posé est le même face aux accidents de la route, dans le maritime, l’aérien, l’espace. Les responsables politiques n’ont aussi pas répondu aux nouveaux réseaux de télécommunication, de téléphonie mobile, au nouveau système d’exploitation, au pilote automatique, au véhicule autonome, au nouveau système d’information voyageurs, la diffusion ou la télédiffusion de l’information dans le transport, dans notre espace public.


Le SYSTEME LEGROS™1985 résout de la formule Intervecteur quantique spatiale universelle les difficultés des télécommunications, du transport, de la navigation et de la et sécurité anticollision des mobiles évoluant dans le plan ou l’espace.



12. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR LE SYSTEME EUROPEEN EXCLUSIF

     RAIL TELECOMMUNICATION ANTICOLLISION INFORMATION VOYAGEUR  


Le brevet et les droits d’auteur de M. Legros ont près de quarante années (40 ans) d’études ou d’exploitation avec succès dans le ferroviaire, les lignes de trains TGV, TER, RER, pendulaire, de métro, de métro automatique, de tramway, en Europe et dans le monde.


Du GIEE ERTMS de Bruxelles de 1995, l’ERTMS  European Rail Trafic Management System, l’ETCS European Train Control System, le réseau de Télécommunication TDMA-RAIL la wi-fi, la téléphonie mobile, le système d’exploitation, de géolocalisation, de navigation, de sécurité anticollision, d’information voyageurs, le e.commerce, l’Internet, à bord des trains sont une contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 efficace, une contrefaçon en intégralité ou en partie des droits d’auteur le 27-08-1985, à 15 heures.


Toute exploitation intégrale ou partielle ou représentation, reproduction, diffusion ou télédiffusion avec le consentement personnel obligatoire de M. Bernard Legros l’auteur donné par écrit doit comporter le symbole du copyright © accompagné du nom de l’auteur et de la date de première publication - Loi française sur le droit d’auteur et Convention universelle sur le droit d’auteur, révisée à Paris le 24 juillet 1971.


La contrefaçon préméditée des dix (10) revendications du brevet a été mise en place pour préparer, faciliter à terme la consommation d’un vol en bande organisée du brevet, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur. Ce qui constitue une atteinte portée au propriétaire du brevet et des droits d’auteur, une atteinte portée aux intérêts fondamentaux de la nation.


De la publicité, la SNCF, la RATP devront répondre en justice d’infractions, de crimes et délits, avec préméditation, circonstances aggravantes ; de la contrefaçon du brevet français FR 2 586 845 ; de la contrefaçon de l’œuvre de l’esprit en intégralité ou en partie, en violation du droit d’auteur ; de la discrimination ; du refus de la fourniture d’un bien ou d’un service ; d’atteinte à la personne humaine vulnérable ; de menaces ; d’entrave à l’exercice normal d’une activité économique ; de la falsification d’expertise ; d’escroquerie ; d’extorsion ; de trahison ; d’intelligences ou de la fourniture de titres de la propriété intellectuelle à une puissance étrangère de nature, ou en vue de susciter des hostilités ; de la fourniture de fausses informations civiles, militaires ; de sabotage d’un système automatisé d’information ; de recel ; d’usurpation de la qualité d’auteur ; d’usurpation de la qualité d’inventeur ; de faux en écriture publique ; de faux en écriture comptable ; de la destruction d’un titre de propriété intellectuelle délivré par l’autorité de l’Etat en préparation ou pour faciliter la consommation d’un vol en bande organisée du brevet efficace, de l’invention, de l’œuvre de l’esprit de droit d’auteur ; de rébellion contre l’institution ; d’atteintes aux intérêts fondamentaux de la nation.   


Le SYSTEME LEGROS™1985 est étudié pour sauver et sauve des millions de vie chaque jour ou de l’handicap. Les atteintes portées contre l’auteur inventeur, contre son invention, son œuvre de l’esprit, contre la personne humaine, l’extorsion, la barbarie, l’esclavagisme, la torture, la mutilation relèvent de crimes imprescriptibles contre l’humanité, contre l’espèce humaine.



Système de train pendulaire 3D rame métro navette tramway autonome information voyageur

Copyright © Bernard Legros 1985  Dépôt légal  Tous droits de propriété réservés pour tous pays



13. LA LICENCE D’EXPLOITATION POUR L’AIS EXCLUSIF BREVETE CERTIFIE

    ET LE NAVIRE AUTONOME


Le brevet français FR 2 586 845 le 27 août 1985 valide du dispositif des AIS* Automatique Identification Système a été sélectionné, imposé de sa reproduction de la directive Rés. A.917(22) le 1er juillet 2002, une copie de contrefaçon de l’OMI Organisation Maritime Internationale. (*) M. Legros auteur des nom et qualificatif. AIS © Bernard Legros 1985


Les réseaux originaux, nouveaux de télécommunication du brevet Legros FR 2 586 845 sont cités dans la directive Rés.A.917(22) des AIS, notamment la Recommandation UIT-R M.1371 de l’UIT Union Internationale des Télécommunications de Genève Suisse.


Le SYSTEME LEGROS™1985 électronique du brevet et de l’œuvre de l’esprit des AIS comprend le système d’exploitation, d’information, d’identification, de télécommunication, de géolocalisation spatiale 3D, de navigation, de sécurité anticollision, antiéchouage sur l’écran et sur la zone. Le pilote est manuel, semi-automatique, automatique ou autonome. La diffusion, télédiffusion des messages SMS, des séquences animées d’images audiovisuelles cinématographiques ou le film est reproduite sur l’écran plat à télémultipointeurs-wi-fi ou pad ou tactile. Le système, l’architecture, le design et la systémique des AIS est breveté, l’œuvre de l’esprit est sous le droit d’auteur de Monsieur Bernard Legros le 27 août 1985, 15 heures. –>Click Publication



Source du site consultant-Legros de la publicité de Bernard Legros nationale et internationale

ou information de l’entreprise ou de la publication au public en France et dans le monde

Intervecteur / Intervector Science © Bernard Legros Paris 1985
Tous droits de propriété réservés pour tous pays / All property rights reserved for all countries
Titres de propriété
Publication internationale
OMPI / WIPO  WO 87/01491

COPIE INTERDITE / FORBIDDEN COPY
Propriété Intellectuelle

Section licence copyright ©
Licence